16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FA0C8E31-D4E7-33E5-DFBF2D2DA9FB758E +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.caenlamer.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine Caen La Mer 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Caen 14050 FRD11 FRA 65331 Monsieur Le Président 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA FA0C8E6B-F4DA-8F71-7798661319056E5A 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA FA0C8E7E-C000-416A-3DBB430656FFC991 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false ORG-0005 Communauté Urbaine Caen la Mer Cu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700 Caen 14050 FRD11 FRA FA0C8E96-A9F9-001D-BE1CF8B2CC75E548 Service passation des contrats 0231304592 spc@caenlamer.fr false ORG-0006 Eau du Bassin Caennais Syndicat Mixte Eau du Bassin Caennais 16 rue Rosa Parks, Cs 52700 Caen 14027 FRD11 FRA FA0C8EAD-B657-6875-5C66743E2E02D074 Service passation des contrats 0231304592 spc@caenlamer.fr 00586571-2026163/20262026-08-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7f3b8cfb-075e-4ed2-ba07-4c8e3729bb72 045257b5-6930-4ce3-b2b7-922f267f9bfb 2026-08-24+02:00 09:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 1 6 open false U26MEEP03 Aménagement et entretien de la voirie Consultation lancée par un groupement de commandes. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement works L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 01/01/27, ou de sa date notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au31/12/27 45233120 45233120 FRD11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1857962 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_WX02FzLBK5 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 13:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 01 Réalisation de travaux de gros entretien et de projets d'aménagements Accord cadre à marchés subséquents works Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires other other 45233120 45233120 Territoire de Caen la mer Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1857962 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_WX02FzLBK5 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 13:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 02 Réalisation de travaux de proximité (Petits travaux de voirie, Mobilier et travaux non programmable)- Zone centre Accord cadre à bons de commande works Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires other other 45233120 45233141 Territoire de Caen la mer Caen 14000 FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1857962 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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