0bbff336-e5ec-42f6-a5df-f5d91ca01234-01 Remise des offres: Au lieu du 07/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 21/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/09/2026 à 10h00 au plus tard. Lire 24/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA007C2908-FA8C-719E-1FF5485E0764AC35 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRJ13FRA41 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13FRA007C293F-A2F5-8125-29B63BD045664377 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRL04FRA007C295A-AFD1-C834-ABEA1AC4DE49EC63 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00586907-2026163/20262026-08-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 48879626-1d34-4435-ae9a-e98d216d06e4ebda8f1a-5251-4203-b82a-accabbf25a242026-08-24+02:0012:10:02+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026-0030AMENAGEMENT JARDINS PARTAGES ET PAYSAGERS DES ABORDS DES RESIDENCESLa consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 euro(s) HT (sur la durée globale) en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publiqueworksLa fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique4511270045112700 FRJ13 FRALOT-0000 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-otherCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairenot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue07/2030 7133non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7133 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa40qualityValeur technique per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71336Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-21+02:0012:00:00+02:00522044-20262026-09-24+02:0012:00:00+02:00Montpellier false1fa-wo-rc noneT-PF-07133AMENAGEMENT JARDINS PARTAGES ET PAYSAGERS DES ABORDS DES RESIDENCESLa consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 euro(s) HT (sur la durée globale) en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publiqueworks other4511270045112700 2026-10-19+02:0012 3