72156 RES-0001 selec-w TEN-0001 15755 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 56401 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 15755 no TPA-0001 LOT-0001 2026-05 TEN-0002 1 true false 56401 no TPA-0002 LOT-0002 2026-05 CON-0001 2026-08-13+02:00 Prestations de nettoyage de la Médiathèque ORG-0001 2026-05-01 TEN-0001 CON-0002 2026-08-13+02:00 Prestations de nettoyage de l'École des Arts et prestations ponctuelles ORG-0001 2026-05-02 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 false false https://www.ccfiumorbucastellu.corsica ORG-0001 Cté de Communes Fium'Orbu-Castellu 675 Route de Ghisoni Ghisonaccia 20240 FRM02 FRA 20003382700011 0495561010 accueil@ccfc.corsica ORG-0002 Tribunal administratif de Bastia Villa Montepiano Bastia 20407 FRM02 FRA 17200005100026 small ORG-0003 ESAT STELLA MATUTINA BP 41 Prunelli du Fium'Orbu 20243 FRM02 FRA 78457968200625 0495562700 m.buffignani@apajh.asso.fr small ORG-0004 Objectif Hygiène Strada Romana Ghisonaccia 20240 FRM02 FRA 81059478800012 0495480185 objectifhygiene.gpha@gmail.com www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00588689-2026164/20262026-08-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 f138fba2-039a-4e27-8e53-9acc518ccc11 62b335e0-10eb-4df0-ace9-fe7d5ed0de3a 2026-08-25+02:00 12:30:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://comfium.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Le marché comporte : - d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP (lots 1 et 2) ; - d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande. (lot 2) La partie du contrat en accord-cadre avec maximum est passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché est conclu à prix mixtes. open 129c99a9-12ab-4fff-bb4e-ca2e40376575-01 2026-05 Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de communes Fium'Orbu Castellu Le marché comporte : - d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP (lots 1 et 2) ; - d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande. (lot 2) La partie du contrat en accord-cadre avec maximum est passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché est conclu à prix mixtes. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R.2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. services 120000 90910000 Médiathèque, Ecole des arts: Strada di u Liceu, 20243 Prunelli di Fium'Orbu Locaux techniques: LD Agnatellu, 20243 Prunelli di Fium'Orbu GHISONACCIA 20240 FRM02 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 40 price Prix Prix des prestations fix-tot 60 quality Valeur technique Valeur technique ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 01 Prestations de nettoyage de la Médiathèque Le marché comprend des prestations régulières (prestations forfaitaires), comprenant les prestations courantes de nettoyage de la Médiathèque y compris l'enlèvement des déchets des espaces extérieurs. services 52000 90910000 90911200 En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot 01 uniquement est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales Médiathèque intercommunale 132 Strada di u Liceu Prunelli-di Fiumorbo 20243 FRM02 FRA 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 40 price Prix des prestations Prix des prestations fix-tot 60 quality Valeur technique Valeur technique ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 02 Prestations de nettoyage de l'École des Arts et prestations ponctuelles Le marché comprend: - d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP (lots 1 et 2) ; - d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande. (lot 2) La partie du contrat en accord-cadre avec maximum est passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché est conclu à prix mixtes. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R.2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. services 280000 90910000 Ce lot n'est pas un marché réservé. 132 strada di u Liceu, Migliacciaru Prunelli-di Fiumorbo 20243 FRM02 FRA 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 1970-01-01+01:00