16 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 Service juridique des marchés +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00589198-2026164/20262026-08-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 774782c3-e303-407b-8937-52e101aab311 a050a9a2-20d8-40d0-93f6-caee4afb2cd5 2026-08-24+02:00 15:31:56.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false AOO-26054 Fourniture de dispositifs médicaux pour ligatures, sutures et plaques de renfort de paroi (63 lots) La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour ligatures, sutures et plaques de renfort de paroi, selon les modalités et spécifications techniques décrites dans le dossier de consultation, pour les besoins des établissements et des structures associées suivants du GHT44 : CHU de Nantes, CH Erdre et Loire (Ancenis), CH Châteaubriant-Nozay-Pouancé (Châteaubriant), GCS PUI Saint Nazaire (Saint-Nazaire) et CH Sèvre et Loire (Vertou). La consultation comporte 63 lots. supplies Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l’appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée en ce sens uniquement. Des essais complémentaires pourront avoir lieu : le cas échéant les soumissionnaires des lots concernés seront invités à remettre des échantillons selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation. 33141100 33141120 FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds AOO-26054 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 6 Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 à 63 Fourniture de dispositifs médicaux pour ligatures-sutures-plaques de renfort de paroi (63 lots) La présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour ligatures, sutures et plaques de renfort de paroi, selon les modalités et spécifications techniques décrites dans le dossier de consultation, pour les besoins des établissements et des structures associées suivants du GHT44 : CHU de Nantes, CH Erdre et Loire (Ancenis), CH Châteaubriant-Nozay-Pouancé (Châteaubriant), GCS PUI Saint Nazaire (Saint-Nazaire) et CH Sèvre et Loire (Vertou). La prestation comporte 63 lots. supplies Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation. Pour chaque accord-cadre, le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois et ne pourra excéder 4 ans, soit jusqu'au 28/02/2031. 33141100 33141120 FRG01 FRA 2027-03-01+01:00 2028-02-29+01:00 3