16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 40DBA0CE-F275-5049-B3360050BD25BBF1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.habitat-metropole.fr/ ORG-0002 HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE 19 rue Honoré de Balzac Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 81732 VUITTENEZ Marie-Laure Directrice Générale 0477292929 dematerialisation@habitat-metropole.fr ORG-0003 HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 40DBA109-EEA9-F7E9-96D308245C55345A 0477428513 sevgi.ozbolat@habitat-metropole.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 40DBA140-F395-BFEC-1C2CC69B219872FE 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 40DBA169-ECF2-A485-9E007139BF4BB7B9 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00590809-2026165/20262026-08-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1b7cd7d9-83de-4dcb-ae0b-5259dc73f5b6 8730cc3f-d024-44e0-a6e3-5b4704da32b3 2026-08-25+02:00 18:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 26ASCENSEURHM CONTRAT DE MAINTENANCE, D'ENTRETIEN ET DE TRAVAUX D'AMÉLIORATION DES PARCS D'ASCENSEURS D'HABITAT ET MÉTROPOLE Le marché est constitue d'une partie ordinaire avec un montant forfaitaire et d'une partie accord cadre à bon de commande dont les détails sont précisés dans le CCAP Le lot n° 2 comporte une PSE, dont les détails sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services Pour la partie accord-cadre, le montant maximum est de 180 000e par lot, reconductions incluses 50750000 50750000 FRK25 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat :Lot 1 à 5 : 3 références minimums équivalentes not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863477 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863477 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863477 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 01 FURAN 1 FURAN 1 services 632000 50750000 50750000 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 le marché peut etre reconduit tacitement 3 fois 12 mois soit une durée maximum de 48 mois avec les reconductions incluses LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat :Lot 1 à 5 : 3 références minimums équivalentes not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863477 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863477 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863477 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 02 FURAN 2 FURAN 2 services 572000 50750000 50750000 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 le marché peut etre reconduit tacitement 3 fois 12 mois soit une durée maximum de 48 mois avec les reconductions incluses LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat :Lot 1 à 5 : 3 références minimums équivalentes not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863477 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863477 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863477 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 03 GIER 1 GIER 1 services 740000 50750000 50750000 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 le marché peut etre reconduit tacitement 3 fois 12 mois soit une durée maximum de 48 mois avec les reconductions incluses LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat :Lot 1 à 5 : 3 références minimums équivalentes not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863477 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863477 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863477 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 04 GIER 2 GIER 2 services 692000 50750000 50750000 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 le marché peut etre reconduit tacitement 3 fois 12 mois soit une durée maximum de 48 mois avec les reconductions incluses LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat :Lot 1 à 5 : 3 références minimums équivalentes not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863477 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863477 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863477 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 05 ONDAINE ONDAINE services 688000 50750000 50750000 19 rue Honoré de Balzac Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 le marché peut etre reconduit tacitement 3 fois 12 mois soit une durée maximum de 48 mois avec les reconductions incluses