16 true www.sidr.fr https://sidr.achatpublic.com ORG-0001 SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros 12, rue Félix Guyon CS 71090 LA REUNION SAINT DENIS CEDEX 97404 FRY40 FRA 310 863 592 00013 0262 94 74 74 marches@sidr.fr true www.sidr.fr https://sidr.achatpublic.com ORG-0002 CDC HABITAT OUTRE MER, Groupement d’intérêt Economique, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 884 062 662 00058 12, rue Félix Guyon CS 71090 LA REUNION SAINT DENIS CEDEX 97404 FRY40 FRA 884 062 662 00058 0262 94 74 74 marches@sidr.fr ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion 5 Avenue André Malraux Champ Fleuri LA REUNION Sainte Clotilde 97490 FRY40 FRA 179 741 111 00027 +0262 402345 accueil.tj-st-denis-de-la-reunion@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00591209-2026165/20262026-08-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 c20dfbd5-1bcb-47f7-85c5-276cddf5e695 9d5bc43a-c9ad-4029-a5cc-555dda90b3aa 2026-08-25Z 13:20:01Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://sidr.achatpublic.com pub-undert hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 https://sidr.achatpublic.com pub-undert hc-am ORG-0002 epo-procurement-document 3 open all false 2026-29 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux d’entretien courant, de menues réparations et de dépannages de logements La présente consultation concerne un accord-cadre multi attributaires à bons de commandes, concernant des prestations de travaux d’entretien courant, de menues réparations et de dépannages de logements sur le patrimoine de la Société Immobilière du Département de la Réunion (SIDR) et du GIE CDC HABITAT Outre-mer (CDC HOM). works Le présent accord-cadre comporte des lots multi-attributaires, ainsi qu'un nombre de lots maximum attribuables par candidat et à prendre en compte sur chaque corps d'état. Il convient de se reporter à l'article 2.2 du Règlement de la consultation pour plus de détails. 31900000 45400000 Les entreprises qui auront téléchargé le DCE sur la plateforme de dématérialisation sans décliner leur identité sont informées qu’elles ne pourront recevoir d’alerte les informant du dépôt des questions/réponses. Ils devront par conséquent se connecter régulièrement sur la plateforme pour prendre connaissance des questions/réponses et autres évolutions du dossier de consultation (ajout/modification/suppression de pièces). FRY40 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Date prévisionnelle false fa-w-rc none Lot 1 Electricité Nord Entretien courant du réseau électrique dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 1067000 45310000 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 2 Electricité Est Entretien courant du réseau électrique dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 1067000 45310000 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 3 Electricité SUD Entretien courant du réseau électrique dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 1067000 45310000 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 4 Electricité OUEST Entretien courant du réseau électrique dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 1067000 45310000 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 5 Antenne TV Nord Entretien courant des antennes TV dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 285450 45312300 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 6 Antenne TV Est Entretien courant des antennes TV dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 285450 45312300 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 7 Antenne TV Sud Entretien courant des antennes TV dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 285450 45312300 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 8 Antenne TV Ouest Entretien courant des antennes TV dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 285450 45312300 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 9 Plomberie Nord Entretien courant de la plomberie dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 4 attributaires par lot au maximum. 1501225 45330000 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 false fa-wo-rc none Lot 10 Plomberie Est Entretien courant de la plomberie dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 4 attributaires par lot au maximum. 1501225 45330000 FRY40 FRA 48 Il s'agit d'un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 11 Plomberie Sud Entretien courant de la plomberie dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 1501225 45330000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 12 Plomberie Ouest Entretien courant de la plomberie dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 1501225 45330000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0013 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Prix des prestations https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 13 Etanchéité intérieure – peinture – carrelage - revêtements de sol – menuiseries intérieures - plâtrerie Nord Entretien courant dans les bâtiments : Etanchéité intérieure – peinture – carrelage - revêtements de sol – menuiseries intérieures works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 6 attributaires par lot au maximum. 985050 45400000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. 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LOT-0015 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 15 Etanchéité intérieure – peinture – carrelage - revêtements de sol – menuiseries intérieures - plâtrerie Sud Entretien courant dans les bâtiments : Etanchéité intérieure – peinture – carrelage - revêtements de sol – menuiseries intérieures works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 5 attributaires par lot au maximum. 985050 45400000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0016 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 16 Etanchéité intérieure – peinture – carrelage - revêtements de sol – menuiseries intérieures - plâtrerie Ouest Entretien courant dans les bâtiments : Etanchéité intérieure – peinture – carrelage - revêtements de sol – menuiseries intérieures works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 5 attributaires par lot au maximum. 985050 45300000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0018 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 18 Couverture – zinguerie – étanchéité toiture terrasse Sud / Ouest Entretien courant des courant de la couverture dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 330550 45422000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0019 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 19 Clôture - Serrurerie – métallerie Nord / Est Entretien courant de la serrurerie dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 440550 45300000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0020 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 20 Clôture - Serrurerie – métallerie Sud / Ouest Entretien courant de la serrurerie dans les bâtiments des membres du groupement works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 440550 45300000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0021 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 21 Menuiserie extérieure Nord / Est Entretien courant dans les bâtiments : Menuiserie extérieure works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 3182850 45421000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0022 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 22 Menuiserie extérieure Sud / Ouest Entretien courant dans les bâtiments : Menuiserie extérieure works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 3182850 45421000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes. LOT-0023 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 23 VRD – Maçonnerie Nord / Est Entretien courant dans les bâtiments : VRD et maçonnerie works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 373450 45400000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0024 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 24 VRD – Maçonnerie Sud / Ouest Entretien courant dans les bâtiments : VRD et maçonnerie works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 373450 45400000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0025 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 25 Multi-technique TCE Nord-Est Entretien courant dans les bâtiments : Multi-technique works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 3945150 45400000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. 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LOT-0026 not-allowed no-eu-funds true 2026-29 non-restricted-document https://sidr.achatpublic.com epo-procurement-document none no required true not-allowed poi-exa 50 price Prix des prestations poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre https://sidr.achatpublic.com 6 Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-28+04:00 12:00:00+04:00 2026-09-29+04:00 12:00:00+04:00 Il s'agit d'une date prévisionnelle false fa-wo-rc none Lot 26 Multi-technique TCE Sud-Ouest Entretien courant dans les bâtiments : works Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires : 3 attributaires par lot au maximum. 3945150 45400000 FRY40 FRA 48 Il s’agit d’un marché reconductible 3 Le contrat initial pourra faire l’objet d’une modification en application de l’article R2122-7 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu’ils répondent aux conditions mentionnées dans ces différents textes.