16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6558ABB3-0C3B-554B-DD5B2ECE382AF9EA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie.fr ORG-0002 Département de la Savoie Château des Ducs de Savoie Cs 31802 Chambery 73018 FRK27 FRA 51844 LE POUVOIR ADJUDICATEUR 0479967373 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6558ABE0-C85E-A1C4-4CC4CD7ECD5EA946 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6558ABFC-F1C6-9A9C-1D49E2B491382B2C 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00591794-2026165/20262026-08-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d6b69d46-2312-4a1c-a930-6bb9dace90a9 8ba88499-966e-4af4-8b55-7c0528e01f91 2026-08-26+02:00 11:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.savoie.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26SI06 Fourniture de licences informatiques et de services associés (acquisition, maintenance, souscription, assistance à l'installation, transfert de compétences) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de licences informatiques et de services associés (acquisition/maintenance, souscription, assistance à l'installation, transfert de compétences) : - Logiciels de Bureautique, CAO/DAO/PAO, traitement de l'image, - Abonnement à des logiciels divers en SaaS, - Prestation de services associés (formations, techniciens informatiques. Ingénieurs). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services 500000 72268000 48900000 FRK27 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false 1864835 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864835 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 10 quality Empreintes environnementales per-exa 90 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864835 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1864835 Fourniture de licences informatiques et de services associés (acquisition, maintenance, souscription, assistance à l'installation, transfert de compétences) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de licences informatiques et de services associés (acquisition/maintenance, souscription, assistance à l'installation, transfert de compétences) : - Logiciels de Bureautique, CAO/DAO/PAO, traitement de l'image, - Abonnement à des logiciels divers en SaaS, - Prestation de services associés (formations, techniciens informatiques. Ingénieurs). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services other 500000 72268000 48900000 Département de la Savoie 73000 Chambéry FRK27 FRA 2027-01-01+01:00 48