16 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 BD CHARLES LIVON Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 Direction de la commande publique +33 491999900 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 00591885-2026165/20262026-08-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ca7542fa-21d5-434d-aaba-17916ac22e86 fec72879-a940-44af-86a6-3cc474fc32c1 2026-08-26+02:00 14:09:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 74260127 Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence supplies L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. 150000 73374.78 31440000 Lieu de livraison des prestations : Métropole Aix-Marseille Provence Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA FRL05 FRA Le montant estimé ci-après de 73 374,78 € HT (88 049,74 € TTC) s'entend sur la période initiale - Soit 293 499,12 € HT (352 198,96 € TTC) reconductions comprises. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 150 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. L’adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant.Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation. FRL06 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false FRA 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260127 epo-procurement-document false none no performance required allowed true per-exa 70 price Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 15 quality Valeur technique : *Sous-critère A : Adéquation des moyens humains affectés au marché : 50% *Sous-critère B : Pertinence des moyens techniques affectés au marché : 50% per-exa 15 quality Valeur environnementale : -sous-critère 1 : Mesures et démarches adoptées pour diminuer l’impact environnemental du marché : 30% -sous-critère 2 : Modalités de recyclage des batteries : 70% ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260127 ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique. false 1 fa-wo-rc none 74260127 Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence supplies Le montant estimé ci-avant de 73 374,78 € HT (88 049,74 € TTC) s'entend sur la période initiale - Soit 293 499,12 € HT (352 198,96 € TTC) reconductions comprises. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 150 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. true 150000 73374.78 31440000 Lieu de livraison des prestations : Métropole Aix-Marseille Provence Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA FRL05 FRA FRL06 FRA 2027-01-09+01:00 12 3 L’accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.