17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3A6DB483-EF9E-BE35-1D5857B90F42E434 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sytral.fr ORG-0002 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815 Lyon 69487 FRK26 FRA 81301 SARSELLI Véronique Présidente 0472845800 0478531284 unitemarches@sytral.fr ORG-0003 SYTRAL MOBILITES 21 boulevard vivier merle Lyon 69003 FRK26 FRA 3A6DB4B1-BC87-4565-A3CAA2B96020BBCD service commande publique et achat responsable 0472845800 unitemarches@sytral.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3A6DB4CD-B5FA-7905-1AB26AE19B8F9234 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00592197-2026165/20262026-08-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1877c758-d922-419c-8096-d98223d745c9 b6487a6d-ef95-44b1-8e98-7222622f3af9 2026-08-25+02:00 15:10:15+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26M038 Acquisition de mobiliers et d'outillages transverses - SUPPORTS SUR MESURE D'EQUIPEMENTS TRAMWAY La présente consultation concerne la fourniture de supports adaptés pour le stockage de pièces spécifiques du tramway. Les supports seront à livrer sur les centres de maintenance de Saint Fons et Saint Priest supplies 43800000 42410000 42419000 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true Le versement de l'avance est conditionné à la fourniture d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant Ttc de l'avance, conformément aux dispositions de l'article R2191-7 du code de la commande publique 1864538 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864538 Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont fermes -Caractéristique des prix : Les travaux sont rémunérés par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. - une avance est accordée dès lors que le montant du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht, et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, conformément aux dispositions des articles R2191-3 à R2191-12 du code de la commande publique. - Modalités de règlement des acomptes : selon modalités du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique epo-procurement-document none true En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et / ou des offres. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants required not-allowed false no performance Sans objet ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864538 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 13:00:00+02:00 Locaux de Sytral Mobilités false none none F-PF-1864538 Acquisition de mobiliers et d'outillages transverses - SUPPORTS SUR MESURE D'EQUIPEMENTS TRAMWAY La présente consultation concerne la fourniture de supports adaptés pour le stockage de pièces spécifiques du tramway. Les supports seront à livrer sur les centres de maintenance de Saint Fons et Saint Priest supplies other 43800000 42410000 42419000 Lieu d'exécution/livraison des prestations : - Centre de maintenance tramway de Saint-Fons : 92 rue de Surville 69007 Lyon - Centre de maintenance tramway de Saint-Priest : Cr du Professeur Jean Bernard, 69800 Saint-Priest Territoire de la Métropole de Lyon FRK26 FRA 2026-10-31+01:00 7 0