16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 96B04430-CF06-628A-70642B85588C791E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie-dechets.com ORG-0002 SAVOIE DECHETS 190 rue du Pré Demaison Chambery 73000 FRK27 FRA 52451 DRIVET Jean-Marc Président 0479683500 correspondre@aws-france.com ORG-0003 SAVOIE DECHETS 190 Rue Du Pre Demaison Chambery 73000 FRK27 FRA 96B0445B-0664-FF6C-C9AB077E852985FA 0479683500 correspondre@aws-france.com http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 96B0446E-D185-79F2-37CAC1CD10AD7C3F 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00594082-2026166/20262026-08-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 56a13d6e-57b0-47be-879f-424d70eb3813 7b6a43eb-75b9-46e2-9cfb-3bd5f55f20ac 2026-08-27+02:00 10:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://savoie-dechets.marches-publics.info la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-F06 PRESTATIONS DE DEPOUSSIERAGE DES ZONES INACCESSIBLES DU CENTRE DE TRI DE SAVOIE DECHETS Les prestations concernent l'exécution de prestations de dépoussiérage des zones difficilement accessibles au sein du centre de tri à savoir le nettoyage et l'élimination des poussières accumulées notamment sur les charpentes et structures du process situées hors de portée des opérations de nettoyage industriel courant. Accord-cadre à bons de commande sans mini mais avec maxi de 750 000 euro(s) HT sur 4 ans services Une visite du site du Centre de tri est obligatoire. Les modalités d'organisation de visite sont décrites à l'article 5.2 du Rc. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://savoie-dechets.marchespublics.info. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après date et heure limites. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc et rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde (cf. Rc pour modalités de transmission). La signature des pièces n'est plus requise au moment du dépôt des offres. Elle sera exigée pour l'attributaire au moment de l'attribution du marché. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les prestations sont décrits dans le Cctp. La date du 01/01/2027 indiquée au présent avis est une date prévisionnelle de début d'exécution des prestations. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification 750000 90910000 90910000 FRK27 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ true 1856706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856706 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières per-exa 40 quality qualité per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856706 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-05+02:00 13:30:00+02:00 Dans les locaux de la personne publique false 1 fa-wo-rc none S-PF-1856706 PRESTATIONS DE DEPOUSSIERAGE DES ZONES INACCESSIBLES DU CENTRE DE TRI DE SAVOIE DECHETS Les prestations concernent l'exécution de prestations de dépoussiérage des zones difficilement accessibles au sein du centre de tri à savoir le nettoyage et l'élimination des poussières accumulées notamment sur les charpentes et structures du process situées hors de portée des opérations de nettoyage industriel courant. Accord-cadre à bons de commande sans mini mais avec maxi de 750 000 euro(s) HT sur 4 ans services other 750000 90910000 90910000 190 rue du Pré Demaison Chambery 73000 FRK27 FRA 2027-01-01+01:00 48