640000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 640000.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 640000.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 640000.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 360000.00 no TPA-0001 LOT-0001 175768 TEN-0002 120000.00 no TPA-0001 LOT-0002 175768 TEN-0003 160000.00 no TPA-0001 LOT-0003 175768 CON-0001 2026-08-24Z Papiers écologiques 100 % recyclés et papiers écologiques A4 et A3 blanc ORG-0001 01260483/1 TEN-0001 CON-0002 2026-08-24Z Papiers écologiques A4 et A3 couleur ORG-0001 01260484/2 TEN-0002 CON-0003 2026-08-24Z Papiers spéciaux blancs et couleurs pour photocopieur couleur haute production ORG-0001 01260485/3 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Commune de Troyes Place Alexandre Israël TROYES 10000 FRF22 FRA 21100374400011 0325426845 commande.publique@ville-troyes.fr UBO-0001 ORG-0010 INAPA FRANCE 11 RUE DE LA NACELLE VILLABE CORBEIL ESSONNES CEDEX 91813 FR104 FRA 33044098300055 0160899112 service.marches@inapa.fr UBO-0001 FRA 00594796-2026166/20262026-08-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 3c521cc3-d30e-495a-b1e8-d146b326c786 2e1dae01-f67c-4bcd-a922-474bf5f5ff5e 2026-08-26Z 17:04:08Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 202604161000 Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-. Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l’achat de papiers pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes (VT) et de Troyes Champagne Métropole (TCM). En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : lot 1 : VT 90 000 € HT/ TCM 24 000 € HT, lot 2 : VT 30 000 € HT / TCM 4 000 € HT, lot 3 : VT 40 000 € HT / 4 000 € H. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par période de 1 an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Si l’entité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception ou via son profil d’acheteur, une lettre de non-reconduction.Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour tous les lots, des échantillons dont les descriptifs sont indiqués à l'article 3.7 du Règlement de la consultation. supplies 30197630 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 70 price Prix Prix des fournitures, jugée au regard du montant du détail quantitatif estimatif per-exa 30 quality Qualité Valeur technique de l'offre jugée au regard des fiches technique et des tests effectués sur les écha Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Papiers écologiques 100 % recyclés et papiers écologiques A4 et A3 blanc Papiers écologiques 100 % recyclés et papiers écologiques A4 et A3 blanc supplies 30197630 12 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 70 price Prix Prix des fournitures, jugée au regard du montant du détail quantitatif estimatif per-exa 30 quality Qualité Valeur technique de l'offre jugée au regard des fiches technique et des tests effectués sur les écha Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Papiers écologiques A4 et A3 couleur Papiers écologiques A4 et A3 couleur supplies 30197630 12 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 70 price Prix Prix des fournitures, jugée au regard du montant du détail quantitatif estimatif per-exa 30 quality Qualité Valeur technique de l'offre jugée au regard des fiches technique et des tests effectués sur les écha Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 3 Papiers spéciaux blancs et couleurs pour photocopieur couleur haute production Papiers spéciaux blancs et couleurs pour photocopieur couleur haute production supplies 30197630 12 2000-01-01Z