16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6DEB5237-CF65-9A77-DADDE0D582F45367 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.smedar.fr ORG-0002 SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen 40 boulevard Stalingrad Cs90213 Le Grand-Quevilly Cedex 76121 FRD22 FRA 53409 BARRE Stéphane Président 0232104368 0232104385 marches.publics@smedar.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 6DEB5279-FB09-016B-68473B5B2DF64A3A 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 6DEB528D-D196-C63D-0235CDF90EA6F9F5 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00595693-2026166/20262026-08-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2a24f0af-9fa1-430e-9bb1-6ba784005536 b439c494-9554-4754-9b56-cfb135f6e42c 2026-08-26+02:00 15:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mpe76.marches-publics.info/ la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20261901 Traitement de l'amiante issus des déchetteries du périmètre du SMEDAR (lot 1) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne le lot 1. Le lot 2 fait l'objet d'une procédure adaptée distincte. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services 90500000 90500000 FRD22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1864680 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864680 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Sur les propres ressources budgétaires de la collectivité https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864680 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Traitement de l'amiante issus des déchetteries du périmètre du SMEDAR (hors secteur de Rouxmesnil-Bouteilles) Traitement de l'amiante issus des déchetteries du périmètre du SMEDAR (hors secteur de Rouxmesnil-Bouteilles) services L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur) other 90500000 90500000 40 boulevard Stalingrad Le Grand-Quevilly Cedex 76121 FRD22 FRA 2026-11-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges