16 https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr ORG-0001 Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269 Sophia antipolis cedex 06905 FRL03 FRA 18008901301682 Pôle achats 0493954222 dr20-liste.marches.sfac@cnrs.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs CS 61039 Nice 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00596102-2026166/20262026-08-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 5e57216c-3a63-464d-90fb-b95f7ff87c5a eba5e4c6-764d-4a19-9f79-c65a248ea22d 2026-08-26Z 14:27:49Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 2026-10 Marché portant sur l’acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition et la maintenance d’un proton Transfer Reaction – Time of Flight – Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l’air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d’Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l’Institut de la Mer de Villefranche (IMEV). supplies 38433100 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisable pour l'acquisition, prix révisable pour la maintenance et le support. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait pour l'acquisition et terme à échoir pour la maintenance et le support. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Institut de la Mer, Bâtiment Jean Maetz, 181 Chemin du Lazaret Villefranche-sur-Mer 06230 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed eu-funds 2026-10 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 20 quality Délai d'exécution per-exa 5 quality Durée de la garantie per-exa 15 quality Considération environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 3 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 ducode de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 19:00:00+02:00 false none none 2026-10 Marché portant sur l’acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition et la maintenance d’un proton Transfer Reaction – Time of Flight – Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l’air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d’Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l’Institut de la Mer de Villefranche (IMEV). supplies La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. Se référer à l'article VI.3 du règlement de la consultation. 38433100 Institut de la Mer, Bâtiment Jean Maetz, 181 Chemin du Lazaret Villefranche sur mer 06230 FRL03 FRA 9