16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A16C2189-CA12-A1E3-C61D9B991EFCFCEE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.puy-de-dome.fr ORG-0002 Département du Puy-de-Dôme 24, rue Saint Esprit Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 49588 Président du Conseil Départemental Le 0473422020 servicedesmarches@puy-de-dome.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA A16C21A7-C639-D5BD-E18D93815126EDB7 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00596708-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 097b68c2-5584-48f2-9f6e-cb13641c6856 3646be49-b11f-4f68-ade1-77cf1b70197b 2026-08-27+02:00 15:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-DBPE-0019 Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) et d'Assistance à Maîtrise d'Usage (AMU) pour le projet H3D Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 79933000 79933000 FRK14 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1865463 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865463 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865463 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 09:00:00+02:00 Département du Puy de Dôme false none none S-PF-1865463 Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) et d'Assistance à Maîtrise d'Usage (AMU) pour le projet H3D Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services other 79933000 79933000 24 rue Saint Esprit Département du Puy-de-Dôme 24, Rue Saint-Esprit 63000 Clermont-ferrand Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 2027-01-01+01:00 72 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges