16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D2C531F9-CCAF-4BEA-F6701FA65BC4E005 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 56573 La Présidente 0426993418 drhmg.marches@grandlyon.com ORG-0003 Métropole de Lyon, Direction du Patrimoine et des Moyens Généraux 20 rue du Lac Lyon 69003 FRK26 FRA D2C53217-CFE4-4BDD-FE2C53BB9AB157E1 Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : http://marchespublics.grandlyon.com 0478634295 drhmg.marches@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA D2C53226-C049-FA09-959E7666402CAEA5 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA D2C53235-D259-DF59-394CE6FB9E00E635 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00596756-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 30000ad3-ff7b-4193-8cb9-6a79fec79800 e48f47c1-4243-4c24-a71a-7a146f1b5661 2026-08-28+02:00 14:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26DRHMG022 Prestations de diagnostic Produits, Équipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire Les missions objet de ce marché sont les suivantes : - réaliser des prestations de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments. - assister les services de la Métropole dans la mise en oeuvre de l'intégration de matériaux issus de l'économie circulaire dans les opérations de construction neuve, de réhabilitation, de projets d'aménagements urbains et d'espaces publics, ainsi que la gestion des déchets issus de ces opérations. - missions complémentaires : analyse environnementale et financière en lien avec l'économie circulaire, bilan d'opération, récolement. Le marché concerne les opérations de La Métropole de Lyon pour lesquelles elle intervient en tant que maître d'ouvrage, mandataire ou conducteur d'opération services - Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure d'appel d'offre ouvert - Le délai de validité de l'offre est de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation. - La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. - Le marché est un accord-cadre à bons de commande de deux ans fermes, reconductible une fois deux ans, sans engagement minimum de commandes. Pour la durée ferme et la durée de reconduction, le montant maximum est de 250 000 euros Ht. Ainsi, pour la durée totale du marché, le montant maximum est de 500 000 euros Ht. - Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 26drhmg022. - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. - Il ne sera accepté aucune variante ou prestation supplémentaire éventuelle - Il est rappelé que les demandes de renseignements complémentaires sont exclusivement à adresser à la Drhmg/Unité Marchés par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : http://marchespublics.grandlyon.com - Mail contact: drhmg.marches@grandlyon.com Cette adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demandes de renseignements - La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : janvier 2027. - La facturation en ligne sera acceptée. - Lieu d'exécution des prestations : territoire de la Métropole de Lyon 500000 79212000 79212000 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ true 1834660 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834660 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance - Financement : ressources propres de l'acheteur - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable . - Avances. - Acomptes. - Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et à l'article 8 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834660 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 08:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur 20 rue du Lac 69003 Lyon false 1 fa-wo-rc none S-PF-1834660 Prestations de diagnostic Produits, Équipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire Les missions objet de ce marché sont les suivantes : - réaliser des prestations de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments. - assister les services de la Métropole dans la mise en oeuvre de l'intégration de matériaux issus de l'économie circulaire dans les opérations de construction neuve, de réhabilitation, de projets d'aménagements urbains et d'espaces publics, ainsi que la gestion des déchets issus de ces opérations. - missions complémentaires : analyse environnementale et financière en lien avec l'économie circulaire, bilan d'opération, récolement. Le marché concerne les opérations de La Métropole de Lyon pour lesquelles elle intervient en tant que maître d'ouvrage, mandataire ou conducteur d'opération services other 500000 79212000 79212000 Métropole de Lyon Lyon Territoire de la Métropole de Lyon 69003 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 24 1 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans, reconductible de façon tacite une fois deux ans