16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRACA36E528-DB1A-1196-3AE1DB27A7A4057D +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx ORG-0002 Paris Habitat - OPH 21 bis rue Claude BernardParis75253FR101FRA5041 La Directrice Générale01713700000171370014ld-djmm@parishabitat.fr ORG-0003 Paris Habitat - OPH 21 bis, rue Claude Bernardrez-de-chaussée haut - Bureau H0052 - entre 9 h et 16hParis75253FR101FRACA36E54E-B4FC-011B-ED2508DEA53DB927 Direction des Affaires Juridiques et des Marchés0171370000ld-djcm@parishabitat.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRACA36E55F-0F00-AB37-2D6DC10F6333A5BB 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRACA36E571-DD15-1551-E0F834D33D4F9FD7 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr00596853-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b15b3277-46da-4ada-8a99-110141d90046e236d5ae-d4f5-40de-8885-d1760783c5b92026-08-28+02:0010:10:48+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htmlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026-1216Fourniture de végétauxLa présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Le présent accord-cadre mono-attributaire comporte des prestations traitées à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : montant minimum annuel : sans montant maximum annuel : sans montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 600 000 euro(s) HTsuppliesLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance » de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marchespublics.parishabitat.fr/accueil.htm Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le retrait du Dce s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur0345100003451000 FR101 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundsnot-requtrue 1859467non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859467 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18594676 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-05+02:0016:00:00+02:002026-10-06+02:0014:00:00+02:00 false none noneF-PF-1859467Fourniture de végétauxLa présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Le présent accord-cadre mono-attributaire comporte des prestations traitées à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : montant minimum annuel : sans montant maximum annuel : sans montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 600 000 euro(s) HTsupplies other0345100003451000 21 bis, rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2026-12-01+01:0048 Conformément à l'article R2122-4 du Code de la commande publique, Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir au marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires