35658.40 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 35658.40 no TPA-0001 LOT-0001 26DAJ03 CON-0001 2026-07-20-04:00 ORG-0001 26DAJ03 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 http://www.martiniquetransport.mq ORG-0001 Martinique Transport Rue Gaston Defferre Fort de France 97256 FRY20 FRA 20007535600010 Le Président du conseil d'administration +596 596010293 commandepublique@martiniquetransport.mq ORG-0002 Tribunal administratif 12 Rue du Citronnier Schoelcher 97271 FRY20 FRA 17972000800012 +596 596716667 ORG-0003 Comité Consultatif du Règlement Amiable des litiges 29 Rue Barbet de Jouy Paris 75700 FR101 FRA 17750000600024 large ORG-0004 HOWDEN FRANCE 13 RUE LA FAYETTE PARIS 75009 FR101 FRA 90947051000027 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00597272-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 d5d430eb-10b0-4e33-835e-3c00fb706f96 e7c5b7a4-0831-43d0-9bef-04e170fab010 2026-08-27+02:00 16:10:05+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://martiniquetransport.e-marchespublics.com ra econ-aff ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open ede0e980-5c53-4f57-b6ae-23211fa9a1ae-01 26DAJ03 Marché de service relatif à la prestation d'assurance " Flotte maritime - Corps et moteurs " pour les besoins de Martinique Transports. Souscription du contrat d'assurance " Flotte maritime - Corps et moteurs " au profit de Martinique Transports. services 360000 66514150 RUE GASTON DEFFERRE FORT DE FRANCE 97256 FRY20 FRA LOT-0001 no-eu-funds NC price Valeur technique sous-critère 1 : conditions de garanties sous-critère 2 : modalités de gestion des dossiers et des sinistres (voir détail au règlement de consultation) price Tarification Ce critère sera jugé sur la base de la prime TTC. (voir détail au règlement de consultation) ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articlesL.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false none none 26DAJ03 Marché de service relatif à la prestation d'assurance " Flotte maritime - Corps et moteurs " pour les besoins de Martinique Transports. Souscription du contrat d'assurance " Flotte maritime - Corps et moteurs " au profit de Martinique Transports 5 navires et 2 en prestations supplémentaires éventuelles services Tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence l'offre de base Prestations supplémentaires éventuelles : 2 navires 360000 66514150 Rue Gaston Defferre Fort-de-France 97256 FRY20 FRA 2026-06-16-04:00 2032-06-30-04:00 1970-01-01+01:00