b1a44317-f099-4822-8da3-ba6d999d3c41-01 Remise des offres: Au lieu du 09/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 14/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/09/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 14/09/2026 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE LOTS: Au lieu de Durée à compter du 31/12/27, lire Durée à compter du 01/01/27 PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D0A1AE76-C5F7-25CB-98884819F9D1CBF8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sdis37.fr ORG-0002 Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Indre-et-Loire Za La Haute Limougère - Route de Saint-Roch Fondettes 37230 FRB04 FRA 38732 COCHIN Jocelyne Présidente du Conseil d'Administration 0247496868 commandepublique@sdis37.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA D0A1AE96-AF39-CB3F-0D73FD74A7D08EAF 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00597405-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 664f8296-3411-4457-ada9-774a7655b325 fa712eef-d296-439b-9ed7-264f62a6c2d5 2026-08-28+02:00 13:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/ body-pl pub-os ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26/9 Prestations de formation à la conduite La présente consultation concerne des prestations de formation à la conduite de poids lourds, super lourds, tractage de remorque, conduite d'embarcations et manoeuvre d'équipements de levage. Les formations visent l'obtention des permis C, CE, BE, B96, permis bateau option eaux intérieures et Certifications d'Aptitude à la Conduite en Sécurité (CACES). Les prestations seront exécutées dans les locaux du titulaire. L'accord-cadre est passé avec un maximum et donnera lieu à l'émission de bons de commande services 313600 80411200 22454000 LOT-0001 slc-suit-auth-mbrshp Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles si non renseigné dans le Dc2 slc-abil-staff-qual Curriculum Vitae des moniteurs de formation. Dans le respect des règles liées à la Cnil et au Rgpd.Agrément et/ou certifications nécessaires à l'enseignement ou à la pratique du centre de formation Copie des diplômes des moniteurs de formation.Dans le respect des règles liées à la Cnil et au Rgpd not-allowed no-eu-funds not-allowed 1851124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851124 epo-notice none required not-allowed false no poi-exa 12 quality Conditions quant aux formations pratiques et théoriques poi-exa 7 quality Conditions de présentations à l'examen de conduite (en circulation et hors circulation) poi-exa 8 quality Le taux de réussite aux examens des années 2023 - 2024- 2025 (résultats préfectoraux) poi-exa 5 quality Organisation d'examens blancs Conditions de présentation à l'examen du permis de conduire (délais moyens de présentation, conditions d'accompagnement de réinscription à l'examen) poi-exa 6 quality Description des salles de cours (nombre et capacités d'accueil), du plateau de formation pratique (taille et équipements) et du type de véhicules utilisés poi-exa 2 quality Les modalités de la formation : individuelle, collective ou voyages-écoles poi-exa 10 quality Impact environnemental des déplacements jusqu'au lieu de formation et lieu d'examen (si différent) sur la base d'une voiture diesel de taille moyenne avec une consommation de 127g de Co2/km poi-exa 50 cost Prix des prestations évalué sur la base d'un panier représentatif de commandes à partir des produits figurant dans le Bpu https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851124 4 Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 497955-2026 2026-09-14+02:00 14:00:00+02:00 sdis 37 false 3 fa-w-rc none 1 Préparation, formation et présentation aux permis de conduite de catégorie C, CE, BE et formation B96 Préparation, formation et présentation aux permis de conduite de catégorie C, CE, BE et formation B96 services 234000 80411200 80411200 22454000 2027-12-31+01:00 48 3 LOT-0002 slc-suit-auth-mbrshp Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles si non renseigné dans le Dc2 slc-abil-staff-qual Curriculum Vitae des moniteurs de formation. Dans le respect des règles liées à la Cnil et au Rgpd.Agrément et/ou certifications nécessaires à l'enseignement ou à la pratique du centre de formation Copie des diplômes des moniteurs de formation.Dans le respect des règles liées à la Cnil et au Rgpd not-allowed no-eu-funds not-allowed 1851124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851124 epo-notice none required not-allowed false no poi-exa 16 quality Conditions et délais moyens de présentation à l'examen, accompagnement du candidat vers une nouvelle présentation poi-exa 8 quality Description des salles de cours (nombre et capacités d'accueil) et du type de bateaux utilisé poi-exa 8 quality Le taux de réussite aux examens des années 2023 - 2024- 2025 (résultats préfectoraux) poi-exa 8 quality Les modalités de la formation : individuelle, collective poi-exa 10 quality Impact environnemental des déplacements jusqu'au lieu de formation et lieu d'examen (si différent) sur la base d'une voiture diesel de taille moyenne avec une consommation de 127g de Co2/km poi-exa 50 cost Prix des prestations évalué sur la base d'un panier représentatif de commandes à partir des produits figurant dans le Bpu https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851124 4 Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 497955-2026 2026-09-14+02:00 14:00:00+02:00 sdis 37 false 3 fa-w-rc none 2 Préparation, formation et présentation au permis bateau option eaux intérieures Préparation, formation et présentation au permis bateau option eaux intérieures services 39600 80411200 80411200 22454000 2027-12-31+01:00 48 3 LOT-0003 slc-suit-auth-mbrshp Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles si non renseigné dans le Dc2 slc-abil-staff-qual Curriculum Vitae des moniteurs de formation. Dans le respect des règles liées à la Cnil et au Rgpd.Agrément et/ou certifications nécessaires à l'enseignement ou à la pratique du centre de formation Copie des diplômes des moniteurs de formation.Dans le respect des règles liées à la Cnil et au Rgpd not-allowed no-eu-funds not-allowed 1851124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851124 epo-notice none required not-allowed false no poi-exa 8 quality Description des salles de cours (nombre et capacités d'accueil) et du plateau de formation pratique (taille et équipements), matériels pédagogiques de simulation poi-exa 8 quality Le taux de réussite aux examens des années 2023 - 2024 - 2025 poi-exa 8 quality Conditions quant aux formations pratiques et théoriques (durée des leçons, rythme proposé, nombre d'heures de pratique) poi-exa 8 quality Les modalités de la formation : individuelle, collective poi-exa 8 quality Conditions de présentation à l'examen du Caces (délais moyens de présentation, conditions et accompagnement de réinscription à l'examen) poi-exa 10 quality Impact environnemental des déplacements jusqu'au lieu de formation et lieu d'examen (si différent) sur la base d'une voiture diesel de taille moyenne avec une consommation de 127g de Co2/km poi-exa 50 cost Prix des prestations évalué sur la base d'un panier représentatif de commandes à partir des produits figurant dans le Bpu https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851124 4 Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 497955-2026 2026-09-14+02:00 14:00:00+02:00 sdis 37 false 3 fa-w-rc none 3 Préparation, formation et présentation aux Certifications d'Aptitude à la Conduite en Sécurité (CACES) Préparation, formation et présentation aux Certifications d'Aptitude à la Conduite en Sécurité (CACES) services 40000 80411200 80411200 22454000 2027-12-31+01:00 48 3