16 https://www.arte.tv/fr/ ORG-0001 ARTE FRANCE 10 boulevard des Frères Voisin CS 60281 Issy les Moulineaux Cedex 92785 FR105 FRA 334 689 122 00078 +33 155007038 l-delescluse@artefrance.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Nanterre 179-191 AVENUE JOLIOT CURIE NANTERRE CEDEX 92020 FR105 FRA 00000000000000 33 (0)1 40 97 10 10 accueil.tj-nanterre@justice.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00598439-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 c9ab83af-d5aa-47ff-b1d4-808650c535c2 7d705d55-fd45-4e9e-a72d-a6400e0a1e8a 2026-08-27+02:00 15:40:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://artefrance.e-marchespublics.com pub-undert rcr ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document Il s'agit de la 2nde Consultation ayant pour objet la "Gestion de la présence d'ARTE sur le numérique ". La 1ère Consultation (Avis de Marché publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 29 janvier 2026 sous la référence : OJ S 102/370491-2026, sur le Profil Acheteur d'ARTE France sous le numéro 1163470 et référencé DE-2026-1 chez ARTE France) a en effet été déclarée sans suite en raison d'une modification du besoin. Les principaux changements opérés dans la 2nde Consultation par rapport à la 1ère Consultation sont surlignés en jaune dans le DCE et listés en 1ère page du RC / CCA / CCT. open 370491-2026 false ARTE DE-2026-1 BIS Gestion de la présence d'ARTE sur le numérique Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet la fourniture d'une solution informatique permettant la gestion de la présence d'ARTE sur le numérique (ci-après désignée par le terme la " Solution "). Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu avec un minimum de 25 (vingt-cinq) accès utilisateurs et avec un maximum de 100 (cent) accès utilisateurs simultanés par an. Un groupement de commandes a été constitué entre ARTE FRANCE et ARTE GEIE pour la mise en oeuvre du marché, conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. services 79400000 Compte tenu de la nature dématérialisée des prestations objet du marché, le lieu principal d'exécution du marché est laissé au libre choix du titulaire. Toutefois, il est demandé que les données soient hébergées dans l'Union Européenne. Issy-les-Moulineaux 92130 FR105 FRA Compte tenu de la nature dématérialisée des prestations objet du marché, le lieu principal d'exécution du marché est laissé au libre choix du titulaire. Toutefois, il est demandé que les données soient hébergées dans l'Union Européenne. Strasbourg 67000 FRF11 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1179678.html none epo-procurement-document performance Cf DCE not-allowed no allowed https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1179678.html 200 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none ARTE DE-2026-1 BIS Gestion de la présence d'ARTE sur le numérique Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet la fourniture d'une solution informatique permettant la gestion de la présence d'ARTE sur le numérique (ci-après désignée par le terme la " Solution "). Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu avec un minimum de 25 (vingt-cinq) accès utilisateurs et avec un maximum de 100 (cent) accès utilisateurs simultanés par an. Un groupement de commandes a été constitué entre ARTE FRANCE et ARTE GEIE pour la mise en oeuvre du présent marché, conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. services 79400000 Compte tenu de la nature dématérialisée des prestations objet du marché, le lieu principal d'exécution du marché est laissé au libre choix du titulaire. La communication entre les équipes d'ARTE France et celles du titulaire du marché pourra se faire par tout moyen (outil de visioconférence, téléphone, courriel, lettre, course...). Toutefois, des réunions et séances de travail, auxquelles le titulaire du marché s'engage à assister, pourront avoir lieu sur le site d'ARTE France situé au 10 boulevard des Frères Voisin - CS 60281 - 92785 Issy-les-Moulineaux Cedex, ou sur le site d'ARTE GEIE situé 4 quai du Chanoine Winterer à Strasbourg (67080). Il est également demandé que les données soient hébergées dans l'Union européenne. Issy-les-Moulineaux 92130 FR105 FRA Compte tenu de la nature dématérialisée des prestations objet du marché, le lieu principal d'exécution du marché est laissé au libre choix du titulaire. La communication entre les équipes d'ARTE France et celles du titulaire du marché pourra se faire par tout moyen (outil de visioconférence, téléphone, courriel, lettre, course...). Toutefois, des réunions et séances de travail, auxquelles le titulaire du marché s'engage à assister, pourront avoir lieu sur le site d'ARTE France situé au 10 boulevard des Frères Voisin - CS 60281 - 92785 Issy-les-Moulineaux Cedex, ou sur le site d'ARTE GEIE situé 4 quai du Chanoine Winterer à Strasbourg (67080). Il est également demandé que les données soient hébergées dans l'Union européenne. Strasbourg 67000 FRF11 FRA 48