23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRACE7A76FE-FDFE-55D6-D56DCF14D677BB0C +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRJ13FRA41 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliMontpellier34074FRJ13FRACE7A7721-AA99-994C-E1D91E724149F530 0499527500cindy.grolier@altemed.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13FRACE7A7730-ECC4-9183-E7E31C5979A8FD6C 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRL04FRACE7A7740-C635-AC56-286C8896E545FD77 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00598849-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2f03c396-d9ad-4d85-8be0-2edd6c026788aa31550e-54d6-4d06-9f78-c9ea69d243002026-08-28+02:0012:10:01+02:000132014L0024cn-desgFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentrestrictedContrat de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un immeuble d'environ 55 logements collectifs - ZAC PARC MARIANNE EXTENSION -MontpellierContrat de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un immeuble d'environ 55 logements collectifs - ZAC PARC MARIANNE EXTENSION - SOUS SECTEUR MAS DE BARLET - LOT C2 - MontpellierservicesLa première phase de candidature consiste à retenir quatre candidats qui pourront, lors de la seconde phase, présenter un projet. Les caractéristiques du projet sont détaillés dans les pièces du Dce. à l'issue du concours, un marché de maîtrise d'oeuvre pourra être attribué au lauréat ou à l'un des lauréats du concours selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, conformément à l'article R. 2122-6 du Code de la commande publique. Si le représentant légal de la société n'est pas le signataire, un document attestant du pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (la signature doit être précisée du nom, prénom et de la qualité du signataire.) Afin d'améliorer la rapidité et l'efficience de ses correspondances avec les entreprises, Acm met en place un service de lettre recommandée électronique avec accusé de réception. Nous vous demandons à cet égard de nous fournir une adresse email valide7120000071200000 FRJ13 FRALOT-0000no-eu-funds 7160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7160 epo-procurement-document falsetruefalse 1Les quatre candidats retenus pour la seconde phase se verront attribuer une prime de 8 000 euros HT, sous conditions énoncées dans le règlement de concours (conditions de réduction ou de suppression en cas de prestation non conforme).Conformément au règlement de concours ORG-0003 https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7160Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0004 ORG-0005FRA AW Solutionsrequired2026-09-30+02:0012:00:00+02:00S-PF-07160Contrat de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un immeuble d'environ 55 logements collectifs - ZAC PARC MARIANNE EXTENSION -MontpellierContrat de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un immeuble d'environ 55 logements collectifs - ZAC PARC MARIANNE EXTENSION - SOUS SECTEUR MAS DE BARLET - LOT C2 - Montpellierservices7120000071200000 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13 FRA