16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CA33CBB6-FD13-9F27-3221FA2E5B8B1BD4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Ville du Mans Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 62221 Le Maire 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA CA33CBD6-9D5D-4207-E8D1645BF88138CA 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA CA33CBE5-F404-5444-1D9855A68797F219 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA CA33CBF5-F0B6-3886-C92F9A18E3FB8431 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00598998-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c7042aad-102d-435d-ac35-3853c33d8d9b 25b12afa-498e-4b59-bb7e-c4782d908db8 2026-08-28+02:00 10:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26106_FCS_EM_FD Fourniture de gaz médical et location de bouteilles de conditionnement - 1 an renouvelable 3 fois Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, d'un an renouvelable 3 fois à compter du 01/12/2026 Mini : 500 euro(s) / maxi : 10 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière. Renseignements administratifs : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : 02.43.47.40.97 40000 24111900 24111500 FRG04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 1865433 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865433 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865433 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 17:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1865433 Fourniture de gaz médical et location de bouteilles de conditionnement - 1 an renouvelable 3 fois Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, d'un an renouvelable 3 fois à compter du 01/12/2026 Mini : 500 euro(s) / maxi : 10 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies other 40000 24111900 24111500 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2026-12-01+01:00 2027-12-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges