16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A390F0F0-F212-CBC8-5F5FCB08A6A31E1D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRJ13 FRA 60338 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA A390F124-EAEC-AF0B-51D90103BD6E656A 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA A390F139-BFBB-5654-B5C2D041F4D96D92 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00599215-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a394ade4-9f33-400c-b0a9-17ecc0838274 9e3b86d8-a5f0-4a00-895f-662acf82a9c6 2026-08-27+02:00 16:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26PMO05 Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisations pour les véhicules du département de l'Hérault Le marché débutera au 04/01/2027, le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'aménagement intérieur, extérieur ainsi que la signalisation des véhicules du Conseil Départemental de l'Hérault services 2580000 75200000 34210000 39290000 FRJ13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1865377 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865377 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865377 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisations diverses sur véhicules VP, VU et PL jusqu'à 12 Tonnes Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisations diverses sur véhicules VP, VU et PL jusqu'à 12 Tonnes<br/> services other other 1800000 75200000 39290000 34210000 39290000 Département de l'Hérault FRJ13 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1865377 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865377 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865377 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Aménagements de bennes sur châssis cabine d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 Tonnes Aménagements de bennes sur châssis cabine d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 Tonnes<br/> services other other 340000 75200000 39290000 34210000 39290000 Département de l'Hérault FRJ13 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1865377 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865377 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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