16 ORG-0001 Département de l'Aube 2 rue Pierre Labonde TROYES 10000 FRF22 FRA 22100005200011 0325425230 marche@aube.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0004 SERVICE MARCHES 2, rue Pierre Labonde TROYES 10000 FRF22 FRA FRF2210000 0325425224 marche@aube.fr ORG-0005 SERVICE MARCHES 2, rue Pierre Labonde TROYES 10000 FRF22 FRA FRF2210000 0325425224 marche@aube.fr ORG-0006 SERVICE MARCHES 2, rue Pierre Labonde TROYES 10000 FRF22 FRA FRF2210000 0325425224 marche@aube.fr 00599216-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 97b89e1c-de5c-4700-a277-bbe0a2acaf4a c3644ba3-64c9-448e-9276-0a673d4a0d11 2026-08-28+01:00 14:28:51+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law voir règlement de la consultation open false 26D0040 Edition et diffusion d'ouvrages scientifiques pour le Département de l'Aube-. Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique Variante(s) : Libres autorisées limitées à 2 Durée : 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois pour une durée d’un an à la date anniversaire Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de services sans minimum mais avec un montant maximum de 600 000,00 € HT sur 4 ans en cas de reconduction services Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le Département de l’Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d’un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante : Département de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde - B.P. 394 10026 Troyes Cedex Les copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l’adresse citée ci-dessus. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr Recours : - référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants) - référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants) - recours en contestation de la validité du contrat 79970000 LOT-0001 slc-stand-other - une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité. slc-stand-other - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations slc-stand-other - la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique, - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise), - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41345 none epo-notice no required not-allowed per-exa 15 price Prix prix des prestations, per-exa 30 quality Qualité qualité des moyens humains dédiés à la prestation et de la méthodologie proposée per-exa 30 quality Qualité qualité de l’impression des images et des ouvrages jugée au regard de l’échantillon fourni per-exa 15 quality Qualité qualité du réseau de diffusion de l’éditeur per-exa 10 quality Qualité performance environnementale de l’offre ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41345 ORG-0006 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required false 2026-10-02+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot unique Lot unique services other 79970000 48 3 L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois par voie tacite à la date anniversaire de notification pour une durée d’un an