16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A392AEBA-DC11-FB2B-26141CE90F0F4D23 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 65329 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr ORG-0003 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA A392AED7-BF9C-24D0-8DCE572D99243971 0241801111 commandepublique@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA A392AEE5-E73F-0E6B-176C0FC4759AB17A 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA A392AEF4-FA6C-EBC5-97EA5F9FB5F36292 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00599218-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 18b07c16-853d-4cd2-b005-bef4c554d7c2 2fe4bf65-50d7-4ba0-bc38-08ebf23f2ee7 2026-08-27+02:00 16:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false 27-Entretien EV LC PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS MÉTROPOLITAINS ET COMMUNAUX - SECTEUR ENTRE LOIRE ET CHER Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximums de commande et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont des montants maximums de commande et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre concerne l'entretien des aménagements paysagers de sites Métropolitains et Communaux services 77310000 77310000 FRB04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Territoires métropolitains & Communaux de La Riche et de Berthenay Territoires métropolitains & Communaux de La Riche et de Berthenay <br/> services other other 500000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Territoire métropolitain de Saint Pierre des Corps Territoire métropolitain de Saint Pierre des Corps<br/> services other other 560000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Sites Métropolitains de production et stockage Sites Métropolitains de production et stockage<br/> services other other 288000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Sites Métropolitains des stations d'épuration et des postes de relevage Sites Métropolitains des stations d'épuration et des postes de relevage<br/> services other other 288000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Sites Métropolitains des bâtiments de stockage des boues Sites Métropolitains des bâtiments de stockage des boues<br/> services other other 40000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Déchetteries Métropolitaines Déchetteries Métropolitaines<br/> services other other 120000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Prestations ponctuelles périmètre géographique de Tours pour des besoins Métropolitains et communaux Prestations ponctuelles périmètre géographique de Tours pour des besoins Métropolitains et communaux<br/> services Pour le lot 7 "prestations ponctuelles" l'accord-cadre est conclu pour une durée totale d'un an, à compter du 01/01/2028 jusqu'au 31 décembre 2028 other other 300001 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Site d'Azay le Ferron (appartenant à la Ville de Tours) Site d'Azay le Ferron (appartenant à la Ville de Tours)<br/> services other other 120000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1865556 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et des Communes membres du groupement ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 09 Fauchage des voiries Métropolitaines Fauchage des voiries Métropolitaines <br/> services other other 30000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault sites sur le territoire entre Loire & Cher Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges