1e300c3f-3f8e-4536-8506-006f3d2d482b-01 Remise des offres: Au lieu du 04/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 11/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/09/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 11/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CC585C4A-EDEA-40A7-1E04554441D2F2E5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hnfc.fr ORG-0002 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans Belfort 90015 FRC24 FRA 80510 MATHIS PASCAL Directeur général 0384983000 dir-generale@hnfc.fr ORG-0003 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA CC585C86-00B6-4CAD-B581CB87D8696CCB 0384982664 celluledesmarches@hnfc.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA CC585CA8-A561-3646-5A9A8DB1897B8448 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA CC585CCB-B06D-1AA3-2A8BEC3AF5E9BC78 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00599318-2026167/20262026-08-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 aaf8b1d6-08b5-4705-a5f0-689ef3448d5a 65e5f15e-ad6b-4eac-8b6d-3dc3ead8af63 2026-08-28+02:00 11:10:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 28 28 open false GHT-2026-032 Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90) - RELANCE La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-027 pour motif d'intérêt général de nature technique et en raison d'une modification de l'allotissement. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits d'hébergement, les lieux de vie et d'animation nécessaires aux résidents, un PASA ainsi que les locaux d'accueil et de consultation et les locaux personnel/logistique nécessaires au fonctionnement de la structure. Lieu d'exécution : Rue Eugène Claret et avenue du Général De Gaulle à DELLE (90). La consultation est décomposée en 27 lots détaillés dans le cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire sans décomposition en tranches. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots works Variante libre :Les variantes sont autorisées étant précisé que l'offre de base doit obligatoirement être chiffrée par le candidat. Variantes exigées : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour les variantes exigées relatives aux lots 1 et 4 définies dans le cahier des charges. Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : Les candidats devront faire une proposition pour les Prestations supplémentaires obligatoires pour les lots n°3, 4 et 14 comme définies au cahier des charges. Visite : Une visite sur site est obligatoire pour les lots n°01, 2a et 2b. Les dates retenues sont : le mardi 21/07/2026 à 14h00, le mardi 28/07/2026 à 14h00, le mardi 04/08/2026 à 14h00. Les modalités d'inscription sont précisées dans le cahier des charges 45215212 45212410 FRC24 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 01 TERRASSEMENT-VRD TERRASSEMENT-VRD works other 45215212 45112500 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0002 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 02a FONDATIONS SPECIALES FONDATIONS SPECIALES works other 45215212 45262210 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0003 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 02b GROS OEUVRE GROS OEUVRE works other 45215212 45223220 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0004 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 03 ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - SSI ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - SSI works other 45215212 45317300 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0005 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 04 Chauffage - Ventilation - Rafraichissement Chauffage - Ventilation - Rafraichissement works other 45215212 45331000 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0006 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 05 INSTALLATIONS SANITAIRES INSTALLATIONS SANITAIRES works other 45215212 45232460 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0007 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 06 ECHAFAUDAGE ECHAFAUDAGE works other 45215212 45262100 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0008 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 07 ETANCHEITE - Zinguerie ETANCHEITE - Zinguerie works other 45215212 45261420 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0009 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 08 MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - OCCULTATION MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - OCCULTATION works other 45215212 45421000 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0010 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 09 PORTES AUTOMATIQUES PORTES AUTOMATIQUES works other 45215212 44221230 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0011 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 10 ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - BARDAGES - PEINTURE ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - BARDAGES - PEINTURE works other 45215212 45321000 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0012 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 11 CLOISONS - DOUBLAGES CLOISONS - DOUBLAGES works other 45215212 45421141 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0013 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 12 METALLERIE METALLERIE works other 45215212 44316500 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0014 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 13 ASCENSEURS ASCENSEURS works other 45215212 45313100 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0015 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 14 MENUISERIE INTERIEURE - AGENCEMENT MENUISERIE INTERIEURE - AGENCEMENT works other 45215212 45421000 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0016 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 15 RAILS DE TRANSFERT - LEVE-MALADES RAILS DE TRANSFERT - LEVE-MALADES works other 45215212 30195800 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0017 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 16 CHAPE CHAPE works other 45215212 45262321 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0018 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 17 EQUIPEMENTS DE CUISINE EQUIPEMENTS DE CUISINE works other 45215212 45421151 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0019 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 18 CARRELAGE CARRELAGE works other 45215212 45431000 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0020 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 19 PEINTURE INTERIEURE PEINTURE INTERIEURE works other 45215212 45442100 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0021 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 20 PLAFONDS SUSPENDUS PLAFONDS SUSPENDUS works other 45215212 45421146 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0022 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 21 REVETEMENTS DE SOL SOUPLES REVETEMENTS DE SOL SOUPLES works other 45215212 45432111 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0023 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 22 PARQUET MASSIF COLLE PARQUET MASSIF COLLE works other 45215212 44191600 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0024 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 23 SIGNALETIQUE SIGNALETIQUE works other 45215212 44423400 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0025 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24 FLUIDES MEDICAUX FLUIDES MEDICAUX works other 45215212 24111500 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0026 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 25 ESPACES VERTS ESPACES VERTS works other 45215212 45112710 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0027 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 26 CLÔTURES - PORTAILS CLÔTURES - PORTAILS works other 45215212 45340000 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0028 allowed no-eu-funds false not-allowed 1852046 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852046 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852046 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 27 NETTOYAGE NETTOYAGE works other 45215212 90911200 45212410 2026-10-01+02:00 22 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires