16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 66D51076-CB5C-1B92-9FBD6035D867CB6C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.puy-de-dome.fr ORG-0002 Département du Puy-de-Dôme 24, rue Saint Esprit Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 49588 Président du Conseil Départemental Le 0473422020 servicedesmarches@puy-de-dome.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 66D510BE-D0FD-B864-B25BBA31316C4C11 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr false ORG-0004 Département du Puy-de-Dôme Département du Puy-de-Dôme 24 rue Saint-Esprit, null Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 66D510CE-C3C2-BB1B-5D3274B8E8C14311 Service des Marchés 0473423887 servicedesmarches@puy-de-dome.fr false ORG-0005 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU PUY DE DOME Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme (63) 143 Avenue du Brezet, Cs 90280 Clermont-Ferrand 63008 FRK14 FRA 66D510E0-F6CA-79DA-F7BF52CCD28C4B88 Service des Marchés 0473981518 0473981541 marche-pub@sdis63.fr 00600683-2026168/20262026-09-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2e4fb8bd-2fc4-4bdb-a2ee-a2ee6223712b 58cb0550-1ce9-4b29-8736-5048d0df25c0 2026-08-31+02:00 11:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-ASET-0004 Fourniture de produits d'hygiène, d'entretien et de consommables pour les besoins du Département et du SDIS du Puy-de-Dôme Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 39830000 39830000 FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1866147 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866147 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866147 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 09:00:00+02:00 Département du Puy de Dôme false 1 fa-wo-rc none 01 Produits d'entretien et petit matériel de nettoyage Produits d'entretien et petit matériel de nettoyage supplies other other 39830000 39830000 24 rue Saint Esprit Département du Puy-de-Dôme 63000 Clermont-ferrand Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 2027-01-05+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1866147 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866147 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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