16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D4EB9721-09AF-17C0-27A48FCDF4FC306A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.gagny.fr/ ORG-0002 Commune de Gagny 1 place Foch Gagny 93220 FR106 FRA 48183 CRANOLY Rolin Maire 0156492281 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA D4EB9753-F6FF-6F28-E29539E72469B4F1 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de Paris 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA D4EB9770-DF22-19CB-CBF82B5259BE5DF8 Préfecture de la région Île-de-France 0182524267 0182524295 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 00601131-2026168/20262026-09-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 36a61444-81a5-46ca-b80f-2073b98dc357 5e1d1755-5dc1-4a0e-93ad-62d5f108b1c9 2026-08-28+02:00 15:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-15 Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'essuyage (ouates) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'essuyage (ouates) supplies 200000 33760000 33760000 FR106 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1865898 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865898 epo-procurement-document none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865898 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-29+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 14:00:00+02:00 Gagny false 1 fa-wo-rc none F-PF-1865898 Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'essuyage (ouates) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'essuyage (ouates) supplies other 200000 33760000 33760000 1 esplanade michel teulet Gagny 93220 FR106 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans