16 ORG-0001 SAGEM 132 rue le Corbusier LA GARDE 83130 FRL05 FRA 31196302900013 +33 494086308 siege@sagem-lagarde.com ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Toulon TOULON Cedex 9 83000 FRL05 FRA 17130111200644 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00601420-2026168/20262026-09-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 57776c75-3d84-44d1-ad4b-7f270e6b8d33 211d6140-c5d1-4466-9fe3-29b1b5d7172e 2026-08-28+02:00 17:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com body-pl-la hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document false Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations de ménages dans les logements, bureaux et les parties communes du patrimoine de la SAGEM. Cet accord-cadre composite comprend une partie réalisée en marché public ordinaire dont les prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire indiqué dans la DPGF, et une partie réalisée par accord cadre à bons de commande dont les prestations sont rémunérées par application des prix forfaitaires et unitaires indiquées aux Bordereau des prix unitaires (BPU). open false TECH-NETTOYAGE PC Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations de ménages dans les logements, bureaux et les parties communes du patrimoine de la SAGEM Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes sur le patrimoine immobilier de la SAGEM à La Garde (83130), Cuers (83390), Le Muy (83490), Cabasse (83340), La Seyne-sur-Mer (83500), Toulon (83000), Ollioules (83190), Le Pradet (83220) et la Londe (83250), - Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des parties communes de certaines résidences selon un planning définit et joint en annexe 2 et 2 bis au CCTP (prestation régulière et prévisible) ; - Réalisation de prestations supplémentaires de nettoyage de parties communes et/ou de parties privatives de logements de résidences immobilières, ponctuelles sur bons de commande. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et ses annexes. services 90900000 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2644_1180014.html none epo-procurement-document performance not-allowed no not-allowed https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 false 0 fa-w-rc none Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations de ménages dans les logements, bureaux et les parties communes du patrimoine de la SAGEM Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes sur le patrimoine immobilier de la SAGEM à La Garde (83130), Cuers (83390), Le Muy (83490), Cabasse (83340), La Seyne-sur-Mer (83500), Toulon (83000), Ollioules (83190), Le Pradet (83220) et la Londe (83250), - Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des parties communes de certaines résidences selon un planning définit et joint en annexe 2 et 2 bis au CCTP (prestation régulière et prévisible) ; - Réalisation de prestations supplémentaires de nettoyage de parties communes et/ou de parties privatives de logements de résidences immobilières, ponctuelles sur bons de commande. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et ses annexes. services 90900000 FRL05 FRA 4