16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA73B4066D-CA04-1AFE-E2DFF51F3ED93CB4 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRJ13FRA41 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13FRA73B4068B-B7A2-9FE7-115213E4F599B48C 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRL04FRA73B40699-BCE2-9DB3-8D0E74DFF3353489 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00603012-2026169/20262026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1c4ea923-b274-4e98-9f15-8734d491582a194384ba-ad24-4ceb-9ca6-52bd16f19c492026-08-31+02:0017:10:03+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026-0047PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DE MACONNERIE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITATLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 3.000.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marchéworksa fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique4526252245262522 FRJ13 FRALOT-0000 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche de présentation du candidat comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche de présentation comprenant la liste des travaux exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin slc-stand-otherCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-stand-to-genLa fiche présentation candidat comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesnot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue31/06/2030 7161non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7161 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte une clause d'insertion sociale, à hauteur de 1759 heures minimum sur la durée globale du marché, visée par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique per-exa40qualityValeur technique per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71616Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-05+02:0012:00:00+02:002026-10-08+02:0014:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneT-PF-07161PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DE MACONNERIE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITATLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 3.000.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marchéworks other4526252245262522 La Métropole de Montpellier, les agglomérations Lunel Agglo, Pays de l'Or et Sète agglopôle MéditerranéeMontpellier34000FRJ13 FRA 2027-01-01+01:009 3