16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 98314062-D36A-B2B5-73B5D8862390F46C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-valmeinier.com ORG-0002 MAIRIE DE VALMEINIER Le Chef Lieu Valmeinier 73450 FRK27 FRA 1219 ALBRIEUX ALEXANDRE Maire 0479565106 mairie@valmeinier.fr ORG-0003 MAIRIE 150 Rue Du Gros Crey Valmeinier 73450 FRK27 FRA 983140A3-BE15-384B-431BA4BE98F11FFB 0479565106 mairie@valmeinier.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 983140B3-FB54-AF54-0CA7B0198D77AF98 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 983140C3-C872-18E8-1D40300875D484E9 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00603036-2026169/20262026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 032b10c1-bddd-42b3-948b-41777966f533 84f50d50-4b66-40c9-aee5-80504a9754de 2026-09-01+02:00 10:10:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false Commune de Valmeinier Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché services 85143000 85143000 FRK27 FRA LOT-0000 no-eu-funds 1866558 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866558 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 50 quality Mémoire technique détaillé per-exa 50 price Prix de service ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866558 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none S-PF-1866558 Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché services 85143000 85143000 150 Rue Du Gros Crey Le présent marché concerne uniquement les transports sanitaires suivants : Transport sanitaire primaire depuis les bas des pistes jusqu'au cabinet médical de Valmeinier, Transport sanitaire primaire depuis les bas des pistes jusqu'au cabinet médical de Valloire, Transport sanitaire primaire depuis les bas des pistes jusqu'au Centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne, Transport sanitaire primaire depuis le cabinet médical de Valmeinier vers un centre hospitalier adapté : - Saint-Jean-de-Maurienne - Chambéry - Grenoble Valmeinier 73450 FRK27 FRA 2026-12-12+01:00 2027-12-12+01:00 2 le marché pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché