940000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0003 RES-0004 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0004 RES-0005 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0005 RES-0006 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0006 RES-0007 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0003 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0008 RES-0009 selec-w TEN-0004 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0009 RES-0010 selec-w TEN-0005 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0010 RES-0011 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0011 TEN-0001 true 200000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre lot 1 - HDF MAT TEN-0002 true 60000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre lot 2 HDF MAT TEN-0003 120000 no TPA-0003 LOT-0008 Offre lot 8 PHILIPPE TP TEN-0004 true 240000 no TPA-0004 LOT-0009 Offre lot 9 D'HANTSCH TEN-0005 true 320000 no TPA-0005 LOT-0010 Offre lot 10 D'HANTSCH CON-0001 2026-07-21+02:00 2026-08-12+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE ATLAS true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-21+02:00 2026-08-12+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE JLG true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 2 TEN-0002 CON-0003 2026-07-21+02:00 2026-09-01+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE JCB true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 8 TEN-0003 CON-0004 2026-07-21+02:00 2026-08-24+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR BROYEUR DE VEGETAUX KOMPTECH CRAMBO 5000 true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 9 TEN-0004 CON-0005 2026-07-21+02:00 2026-08-24+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR CRIBLEUR DE VEGETAUX KOMPTECH NEMUS 2700 true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO10 - LOT10 TEN-0005 TPA-0001 Offre lot 1 HDF MAT ORG-0003 TPA-0002 Offre lot 2 HDF MAT ORG-0003 TPA-0003 Offre lot 8 PHILIPPE TP ORG-0004 TPA-0004 Offre lot 9 D'HANTSH ORG-0005 TPA-0005 Offre lot 10 D'HANTSCH ORG-0005 29 ORG-0001 Syndicat Mixte Artois Valorisation 11, rue Volta Tilloy lès Mofflaines 62217 FRE12 FRA 25620407400056 M. le Directeur Général des Services 0321160001 marche-public@smav62.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr sme ORG-0003 HDF MAT 30, rue de l'Epinoy TEMPLEMARS 59175 FRE11 FRA 84287280600026 sme ORG-0004 PHILIPPE TP Zone industrielle 4, rue Marcel Paul SECLIN 59113 FRE11 FRA 44823550700010 sme ORG-0005 D'HANTSCH SAS ZI rue de l'Europe MARLENHEIM 67520 FRF11 FRA 67728031500024 00603606-2026169/20262026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 62345210-2141-40fb-a583-9ac62f3cbb88 b36f0499-30e6-46f7-bfe6-8794a7112db5 2026-09-01+02:00 11:53:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 open f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 false 26AO06 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires des engins roulants et matériels de compostage La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les engins roulants du SMAV ou entretenus par le SMAV et sur les matériels de compostage. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 1 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 2 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 3 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 4 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 5 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 6 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 7 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0008 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 8 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0009 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 9 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0010 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 10 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700 Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0011 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (désignation d’un interlocuteur...) ; les moyens techniques, sur 9 points (description des modalités de commande, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées...) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 11 Fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700 Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. supplies 34224000 Rue Alexander Fleming ARRAS 62000 FRE12 FRA 48 2000-01-01Z