16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__S8Qm2tPHK ORG-0001 Commune de Taverny 2 place Charles de Gaulle Taverny 95150 FR108 FRA 21950607800308 0130405060 marche@ville-taverny.fr 00603671-2026169/20262026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 7d4e178e-4947-4a6f-8658-ab6a08e134e9 bddc0f4b-47dd-4ec4-8c4c-7dcc2bfb23b9 2026-09-01+02:00 09:34:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 Les motifs sont disponibles dans le RC. epo-procurement-document 2 2 open false 26MP013 ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE CRÉATION, DE MODIFICATION, DE FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, DE CONTRÔLE ET DE MAINTENANCE DES FONTAINES ORNEMENTALES ET POTABLES, DES SYSTÈMES D'ARROSAGE ET BRUMISATEURS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la création, la modification, la fourniture de pièces détachées, le contrôle et la maintenance des fontaines ornementales et potables, des systèmes d'arrosage et des brumisateurs de la commune de Taverny. services 0.00 50500000 Val-d'Oise FR108 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26MP013 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ none epo-procurement-document epo-procurement-document performance no allowed required ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf 180 Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0001 FRA false false required false 2026-10-02+02:00 17:00:00+02:00 false 999 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 Contrôle, maintenance préventive et corrective Lot 1 Contrôle, maintenance préventive et corrective Sans montant minimum annuel Montant estimatif annuel : 30 000 € HT Avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 € HT. services La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 0.00 50413200 Val-d'Oise 95150 FR108 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds 26MP013 non-restricted-document https://www.achatpublic.com none epo-procurement-document epo-procurement-document allowed required no performance ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf 180 Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0001 FRA false false required false 2026-10-02+02:00 17:00:00+02:00 false 9999 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 Création et modification de dispositifs de fontainerie, d'arrosage et de brumisation Lot 2 Création et modification de dispositifs de fontainerie, d'arrosage et de brumisation Sans montant minimum annuel Montant estimatif annuel : 5 000 € HT Avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 € HT. services La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 50413200 Taverny 95150 FR108 FRA FR108 FRA 48