16 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 Service juridique des marchés +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00603695-2026169/20262026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 edd5729c-283c-4472-a044-94d203765990 267b7e21-1b56-4965-a5ed-5a0b63d24eed 2026-09-01+02:00 10:16:53.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false AOO-26053 Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS supplies 33600000 La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande constitué entre le GHT44 et le GHT49. Le CHU de Nantes, établissement support du GHT44 est le coordonnateur du groupement de commande constitué entre le GHT44 et le GHT49. FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds AOO-26053 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 6 Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-08+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 à 6 Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS La présente consultation comporte 6 lots dont le détail est communiqué dans le catalogue des besoins fournis dans le dossier de consultation. supplies chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. 33600000 FRG01 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3