16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 73B6F441-E0DF-C79C-423221F3A5F5EC99 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.gers.fr ORG-0002 DEPARTEMENT DU GERS 20569 Direction Déplacements Infrastructures Hôtel du Département, 81 Route de Pessan Auch 32022 FRJ24 FRA 30447 DUPOUY Philippe Président 0562674278 0562674067 marches.publics@gers.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Villa Noulibos Pau 64010 FRI15 FRA 73B6F495-0C88-6379-694199E6F549FD5D 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 00604878-2026169/20262026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 13e63eac-8816-424e-b2fe-eebea4813ad3 e65c48be-6e19-42ed-a266-916e2e29def1 2026-08-31+02:00 17:10:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches.gers.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 20260007 Fourniture et livraison d'outillages, équipements et pièces détachées pour l'entretien des espaces verts - 6 lots Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison d'outillage, équipements et de pièces détachées pour l'entretien des espaces verts du Département du Gers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot. Il est décomposé en 6 lots séparés supplies Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 et 6 . Pour le lot 1: Nombre maximum de titulaires : 4 Pour le lot 6 : Nombre maximum de titulaires : 2 Les autres lots sont mono-attributaires. Pour chaque lot, la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes. Les pièces demandées à l'appui de la candidature sont les suivantes : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, le cas échéant ; - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société ( extrait K bis de moins de 6 mois et le cas échéant la délégation de pouvoir ). - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire. - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr Les candidatures et les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. La date de commencement de l'accord-cadre est prévisionnelle. Ce dernier est conclu à compter de sa notification 16800000 16800000 FRJ24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1866146 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866146 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866146 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 1 Lot n°1 Fourniture d'outillage thermique et électrique, et de pièces détachées pour l'entretien des espaces verts Lot n°1 Fourniture d'outillage thermique et électrique, et de pièces détachées pour l'entretien des espaces verts - Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT supplies 100000 16800000 16160000 Les prestations seront exécutées dans plusieurs sites du Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1866146 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866146 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866146 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 2 Lot n°2 Fourniture de pièces d'usure pour l'entretien des engins de fauchage et débroussaillage Lot n°2 Fourniture de pièces d'usure pour l'entretien des engins de fauchage et débroussaillage -Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT supplies 125000 16800000 16160000 Les prestations seront exécutées dans plusieurs sites du Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1866146 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866146 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866146 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 3 Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées pour débroussailleuses d'origines constructeurs Noremat Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées pour débroussailleuses d'origines constructeurs Noremat -Accord-cadre sans montant minimum avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT supplies 325000 16800000 16160000 Les prestations seront exécutées dans plusieurs sites du Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1866146 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866146 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866146 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 4 Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées pour autoporteurs d'origines constructeurs Energreen Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées pour autoporteurs d'origines constructeurs Energreen - Accord-cadre sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT supplies 125000 16800000 16160000 Les prestations seront exécutées dans plusieurs sites du Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1866146 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866146 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866146 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 5 Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées pour tracteurs d'origine constructeur CLAAS Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées pour tracteurs d'origine constructeur CLAAS - Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT supplies 175000 16800000 16160000 Les prestations seront exécutées dans plusieurs sites du Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1866146 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866146 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866146 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 6 Lot n°6 : Fourniture de pièces détachées pour matériels agricoles et accessoires toutes marques Lot n°6 : Fourniture de pièces détachées pour matériels agricoles et accessoires toutes marques - Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT supplies 100000 16800000 16160000 Les prestations seront exécutées dans plusieurs sites du Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune