2026-08-31+02:0000:00:00+02:00b46eac1e-db12-4b2e-9833-e9dcbf66319c-01falsePROCEDUREupdate-addle métré du lot 7 est rectifié. Les documents du marché ont été modifiés le 31/08/26. PROCEDURE - Article 04.04.01 Omission des tubages pour approches Qp MCT 2000 Article 07.01.02 Afin d’apporter plus de précision à l’article, il a été apporté qq informations Article 07.02.01 Précision du câble F/FTP . 16http://www.ieg.be/ORG-0001Intercommunale d’Etude et de GestionRue de la Solidarité, 80 Mouscron7700BE328BELbe 0229.068.864Patrice Desneulin+32 56852400+32 56852401info@ieg.behttp://www.raadvst-consetat.be/ORG-0002Conseil d' EtatRue de la Science 33Bruxelles (Etterbeek) 1040BE100BELBE 0931 814 266+32 3222349611info@conseildetat.beORG-00033P - Aanbieder van diensten / Prestataire de servicesAntwerpen / Anvers2000BE211BELBE 0475.480.736+32 3 294 30 51info@3p.euORG-0004FPS Policy and SupportBrussels1000BE100BELBE 0671.516.647+32 2 740 80 00e.proc@publicprocurement.be00605412-2026169/20262026-09-02+02:002.3eforms-sdk-1.13bdbda0a2-b232-4afa-9b1c-be0897a55b66bade0652-9448-4964-9b02-fa53ca7299032026-08-31+02:0000:00:00+02:00012026-09-02+02:0032014L0024cn-standardFRAbody-plgen-pubORG-0001ted-esenORG-0004serv-provORG-0003epo-procurement-document1010openfalsePPP0MT-211/6074/M 382 - 784Construction d'une usine de potabilisation - Tranche IIConstruction d'une usine de potabilisation - Tranche IIworks45210000BE328BELLOT-0001slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre.slc-abil-ref-work* Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché.slc-suit-reg-prof- Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lotslc-stand-insLa preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 1_1Gros oeuvreGros oeuvreworks4521000045252126Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL455LOT-0002slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre.slc-abil-ref-work* Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché.slc-suit-reg-prof- Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lotslc-stand-insLa preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 2_2CouvertureCouvertureworks4521000045261210Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL130LOT-0003slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre.slc-abil-ref-work* Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché.slc-suit-reg-prof- Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lotslc-stand-insLa preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. 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Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 3_3Menuiseries extérieuresMenuiseries extérieuresworks4521000045421100Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL90LOT-0004slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. 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Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 4_4Menuiseries intérieuresMenuiseries intérieuresworks45210000454211504542114145421146Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL100LOT-0005slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. 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Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 5_5Finitions intérieuresFinitions intérieuresworks452100004543211145442100Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL75LOT-0006slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. 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L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 6_6Installation hydrauliques, traitement des eauxInstallation hydrauliques, traitement des eauxworks4521000045232430Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL300LOT-0007slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre.slc-abil-ref-work* Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché.slc-suit-reg-prof- Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lotslc-stand-insLa preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 7_7Electricité - AutomatisationElectricité - Automatisationworks4521000045310000453112004531100045311100453120004531210045312200453143204531540045261215Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL200LOT-0008slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre.slc-abil-ref-work* Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché.slc-suit-reg-prof- Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lotslc-stand-insLa preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 8_8HVAC - SanitairesHVAC - Sanitairesworks452100004533100045332000453322004533230045332400Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL130LOT-0009slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre.slc-abil-ref-work* Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché.slc-suit-reg-prof- Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lotslc-stand-insLa preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. Au minimum pour le montant de l'offreslc-stand-otherAgréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 8 Lot 2 :D8 (Couvertures de toiture asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéité), Classe 4 Lot 3 : D20 (Menuiserie métallique), Classe 2 Lot 4 : D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 Lot 5 : D13 (Peinture), Classe 2 Lot 6 : L (Entreprises d'installations d'équipements hydromécaniques), Classe 7 Lot 7 : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 6 Lot 8 : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot 9 : N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 1 Lot 10 : C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 1slc-stand-other* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 9_9AscenseurAscenseurworks4521000045313100Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL40LOT-0010slc-stand-other* Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 11 de l'AR du 18 avril 2017. Niveau(x) minimal(aux): Au minimum pour le montant de l'offre.slc-abil-ref-work* Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. * L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter. Niveau(x) minimal(aux): * Les travaux repris sur la liste doivent correspondre en catégorie et classe au présent marché.slc-suit-reg-prof- Une attestation par laquelle il résulte que le soumissionnaire est agréé conformément à la loi du 20 mars 1991 ou pour les entreprises étrangères justifier qu’elles remplissent les conditions de l’agréation dans la classe et la catégorie correspondant à son offre ; Niveau(x) minimal(aux): Voir chapitre agréation ci-après en fonction du lotslc-stand-insLa preuve d'une assurance des risques professionnels Niveau(x) minimal(aux): Le montant de la couverture doit être indiqué. 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L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/211/MT/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa100costPrixORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d' EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-15+02:0008:00:00+02:002026-09-15+02:0008:30:00+02:00Au siège de l’Intercommunale, rue de la Solidarité n° 80falsenonenoneM 382 - 784 10_10ClôturesClôturesworks4521000045342000Centre de production d'eau CPBFRue de Menin, 502Mouscron7700BE328BEL50