17 https://www.ratp.fr https://ratp.bravosolution.com/ ORG-0001 RATP 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12 Paris 75599 FR101 FRA 77566343801906 Jawad MOUTAWAKIL +33158788558 jawad.moutawakil@ratp.fr https://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris Cedex 04 Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 00605762-2026169/20262026-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 87ffae26-4e96-437b-8b0c-79d774e6ab61 05291c98-9e06-43a7-9a5f-32b88db6de35 2026-09-01Z 09:17:53Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://ratp.bravosolution.com/web/login.html pub-undert rail ORG-0001 epo-notice exg-natl Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l'honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur. 2 2 neg-w-call false DHA_2025SFD21216 Fourniture et livraison de composants électroniques pour le Groupe RATP La présente consultation vise à conclure un accord cadre qui porte sur la livraison de composants électroniques pour la RATP : Répartie en deux lots : -Lot 1 : Fournitures de composants électroniques standards -Lot 2 : Fourniture de composants électroniques à approvisionnement complexe Pour chaque lot, le marché qui sera conclu à l’issu de la consultation sera un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, établi sans montant minimum et avec un montant maximum (+50% du montant médian pour lot 1 / +30% du montant médian pour le lot 2 ). Dans le cadre de cette consultation, la RATP Epic et sa filiale RATP DEVELOPPEMENT ont constitué un groupement pour le lot 1 et pour lequel la RATP a été désignée comme coordonnateur. supplies - CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr. Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2025SFD21216 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.  Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse indiquée ci-après ou  remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h à 17h à l'adresse suivante : 54 quai de la RATP, 75012, Paris Département Stratégie, Finance et performance Durable (SFD) Pôle Achats et Logistique A l’attention de Jawad MOUTAWAKIL Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Il sera fait recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Particulier de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers. 31711100 31710000 31711000 31711500 Divers établissement du Groupe RATP situés en France Métropolitaine. FR101 FRA LOT-0001 not-allowed par-requ true false FRA DHA_2025SFD21216 non-restricted-document https://ratp.bravosolution.com/web/login.html Modalités essentielles de financement : ressources propres Modalités de paiement : -prix définitif révisable -paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement -Pour RATP DEV : paiement 45 jours fin de mois, à compter de leur date d’émission. true Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.  Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également : - en qualité de candidat individuel et/ou - en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette(ces) condition(s) ne serait(ent) pas respectée(s), l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » ou « groupement solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxecution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles required not-allowed true price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0001 ORG-0001 https://ratp.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA https://ratp.bravosolution.com/web/login.html required true true https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none DHA_2025SFD21216_LOT1 Fournitures et livraison de composants électroniques standards pour la RATP Lot 1 : Fournitures et livraison de composants électroniques standards pour la RATP, à titre indicatif le nombre de références est de 368. Les grandes familles d'achats sont les suivantes : Fils, câbles et accessoires de câblage ; Buzzers et transducteurs ; Commutateurs, interrupteurs ; Fusibles, disjoncteurs ; Relai, électro-aimants ; Circuits imprimés ; Inductances ; Résistances, potentiomètres ; Alimentation industrielles et convertisseurs ; Semiconducteurs ; Connectiques Electroacoustiques Ce lot concerne les composants électroniques courants, actifs, passifs ou électromécaniques, disponibles selon les circuits habituels de distribution et d’approvisionnement du marché. Il couvre notamment les composants : - faisant l’objet d’une commercialisation régulière par leur fabricant ; - disposant d’une disponibilité normale ou prévisible sur le marché ; - accessibles à partir d’une référence fabricant clairement identifiée et pouvant être approvisionnés sans démarche de recherche spécifique liée à leur rareté ou à leur obsolescence ; - pour lesquels les conditions d’approvisionnement, de traçabilité et d’authenticité peuvent être assurées dans le cadre des circuits usuels de distribution supplies B23 - Fournitures électroniques générales true 31711100 31711000 31711500 31710000 Les livraisons sont prévues sur la région Ile-de-France FR101 FRA 1825 Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique. 0 LOT-0002 not-allowed par-requ true false DHA_2025SFD21216 non-restricted-document https://ratp.bravosolution.com/web/login.html RATP EPIC et filiale RATP Dev : ressources propres Modalités de paiement : -prix définitif révisable -Pour la RATP EPIC : paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement true Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.  Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également : - en qualité de candidat individuel et/ou - en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette(ces) condition(s) ne serait(ent) pas respectée(s), l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » ou « groupement solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxecution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles allowed not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0001 ORG-0001 https://ratp.bravosolution.com/ Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA required true true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 false false buyer-categories Groupement de commandes fa-wo-rc none DHA_2025SFD21216_LOT2 Fourniture de composants électroniques à approvisionnement complexe Lot 2 : Fourniture de composants électroniques à approvisionnement complexe pour la RATP, à titre indicatif le nombre de références est de 198. Les grandes familles d'achats sont les suivantes : Fils, câbles et accessoires de câblage ; Buzzers et transducteurs ; Commutateurs, interrupteurs ; Fusibles, disjoncteurs ; Relai, électro-aimants ; Circuits imprimés ; Inductances ; Résistances, potentiomètres ; Alimentation industrielles et convertisseurs ; Semiconducteurs ; Connectiques Electroacoustiques Ce lot concerne les composants électroniques dont la disponibilité sur le marché est limitée, irrégulière ou incertaine, nécessitant des capacités spécifiques de recherche, de sourcing et de sécurisation de l’approvisionnement. Il couvre notamment les composants : - obsolètes, en fin de vie ou dont l’arrêt de fabrication est annoncé ; - devenus rares ou difficilement disponibles dans les circuits habituels de distribution ; - faisant l’objet de tensions, de pénuries ou de contraintes particulières d’approvisionnement ; - nécessitant des recherches élargies ou spécifiques afin d'identifier des sources d'approvisionnement disponibles ; - pour lesquels la sécurisation de l’origine, de l’authenticité, de la traçabilité, des conditions de stockage ou de la conformité nécessite une vigilance renforcée (conformément à la pièce 3 - Cahier des charges techniques et particulières - composants électroniques). supplies CTA B23 - Fourniture électroniques générales 31711100 31711000 31710000 31711500 Les livraisons sont prévues sur la région Ile-de-France FR101 FRA 1825 Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique. 0