16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qeCv-GJNjO ORG-0001 OPH - Direction Technique et du Patrimoine 9 route de ChoisyCS 50079 Créteil cedex 94048 FR107 FRA 78576955500042 Direction Technique et du Patrimoine 01 43 97 55 55 marche.dtp@groupevalophis.fr TPO-0005 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Melun 77000 FR102 FRA 33 160566630 33 160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 00606394-2026170/20262026-09-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 d988e56d-c0c7-45b0-8f6e-91b456100242 be8c7185-5063-4e81-939c-53d5176dfe4c 2026-09-02+02:00 14:36:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl hc-am ORG-0001 epo-procurement-document 1 2 true Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire. La partie à bons de commandes est traitée sans minimum, avec un maximum de 500.000,00 € HT pour chacun des lots sur la durée de l’accord-cadre tel que prévu à l’article 2.1 du règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique. Il suit les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres open false DTP/AC AIRES DE JEUX/SERVICES/RELANCE Entretien des aires de jeux (Accord-Cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire) - Relance Entretien des aires de jeux (Accord-Cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire) - Relance Le présent marché est relancé suite à la déclaration sans suite n° 202624 du 24 août 2026. services 0.00 50870000 anyw LOT-0001 no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qeCv-GJNjO none epo-procurement-document required not-allowed no performance https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_AQGe3idfQL 120 Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées TPO-0005 FRA false true required false 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-25+02:00 17:00:00+02:00 Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, soit au plus tard le vendredi 25 septembre 2026 à 17 heures, une demande sur le profil acheteur. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le Dossier de Consultation des Entreprises après identification, 6 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres, soit au plus tard le mercredi 29 septembre 2026 à 17h00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1-Patrimoine de Valophis Habitat OPH 94 (37 équipements) et de Valophis Sarépa (22 équipements), soit au total 59 équipements, dont Valophis Habitat OPH 94 est mandataire de gestion, géré par les agences d'Orly, Choisy-le-Roi, Chevilly-Larue/Val-de-Bièvre et St-Quentin-En-Yvelines Lot 1-Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne (37 équipements) et de Valophis Sarépa (22 équipements), soit au total 59 équipements, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion, géré par les agences d'Orly, Choisy-le-Roi, Chevilly-Larue/Val-de-Bièvre et Saint-Quentin-En-Yvelines services 0.00 50870000 anyw 36 2 Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2027. Toutefois, si sa notification est postérieure au 01/01/2027, la durée de validité de l'accord-cadre expire le 31/12/2027. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois par périodes successives de 12 mois sans excéder 36 mois au total. LOT-0002 no-eu-funds FRA FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_E0L8H0yiOA non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qeCv-GJNjO none epo-procurement-document no performance not-allowed required https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_AQGe3idfQL 120 Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées TPO-0005 FRA false true required false 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 17:00:00+02:00 Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, soit au plus tard le vendredi 25 septembre 2026 à 17 heures, une demande sur le profil acheteur. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le Dossier de Consultation des Entreprises après identification, 6 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres, soit au plus tard le mercredi 29 septembre 2026 à 17h00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2-Patrimoine de Valophis Habitat - OPH 94 (41 équipements), Valophis Sarépa (1 équipement) et de Valophis La Chaumière de l'Ile de France (1 équipement), soit au total 43 équipements, dont Valophis Habitat OPH 94 est mandataire de gestion, géré par les agences de Fontenay sous Bois/Nogent sur Marne/Champigny sur Marne, Créteil/Bonneuil sur Marne, et Villeneuve St Georges Lot 2-Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne (41 équipements), Valophis Sarépa (1 équipement) et de Valophis La Chaumière de l'Ile de France (1 équipement), soit au total 43 équipements, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion, géré par les agences de Fontenay sous Bois/Nogent sur Marne/Champigny sur Marne, Créteil/Bonneuil sur Marne, et Villeneuve Saint Georges services 50870000 Patrimoine situé dans le Val de Marne anyw 36 2 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2027. Toutefois, si sa notification est postérieure au 01/01/2027, la durée de validité de l'accord-cadre expire le 31/12/2027. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois par périodes successives de 12 mois sans excéder 36 mois au total.