16 www.departement13.fr https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome ORG-0001 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just MARSEILLE 13004 FRL04 FRA 22130001500247 SAM MG 0413313206 contact.sammg@departement13.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 31 Rue Jean François Leca MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00607294-2026170/20262026-09-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 82fc74be-4736-43e8-b1c2-aa7066ce4d69 84523439-249e-4975-b42e-ac827c37ea2d 2026-09-02+02:00 09:49:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-cga gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-notice exg-pmt L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE. true open false 2026-0399 ACCORD-CADRE POUR L’ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SPECIFIQUES POUR LES ARCHIVES ET LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALES, LE SERVICE DOCUMENTATION ET LA MEDIATHEQUE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (2026-0399) Le Service Achat et Gestion d'Equipements, Fournitures (SAGEF) a en charge, pour l'ensemble de la Collectivité, l approvisionnement en fournitures de bureau dites "classiques" pour le compte des services du Département des Bouches-du-Rhône, y compris en fournitures spécifiques aux services des Archives et Bibliothèque Départementales, ainsi que de la Documentation et de la Médiathèque. supplies Pas de montant minimum; Montant maximum annuel HT : 30 000 € , soit 120 000 € en cas de 3 reconductions tacites de une année chacune. 47916 30192000 30192700 • Hôtel du Département des BDR - 52 avenue de St Just (4° ARRDT) - 13256 MARSEILLE Cedex 20 (livraisons sur ce site uniquement entre 8h et 12h, au point d'accueil des livraisons) - Les marchandises seront livrées dans le Département aux adresses suivantes : • Musée ARLES ANTIQUE - Presqu'île Du Cirque Romain - 13200 ARLES • MUSEON ARLATEN 29 Rue de la République - 2° étage - 13200 ARLES • Archives Départementales des BDR - 20 rue Mires - 13303 MARSEILLE (3°) MARSEILLE 13004 FRL04 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. slc-suit-reg-trade Le candidat doit être inscrite au registre du commerce(KBIS ou n° SIRET) not-allowed no-eu-funds not-requ true Il s'agit d'un marché récurrent. Il pourrait être renouvelé en 2031. FRA https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome non-restricted-document www.departement13.fr epo-notice none performance no required allowed 60 price Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail, se référer au RC. 35 quality Le critère 2 est pondéré à 35%. Pour le détail, se référer au RC. 1 quality Performances en matière de protection de l'environnement Ce critère 3 est pondéré à 05%.Pour le détail, se référer au RC. ORG-0001 https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome ORG-0001 ORG-0001 6 référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0399. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 10:00:00+02:00 Les dates et heures d'ouverture des plis sont données à titre purement indicatif. La séance n'est pas ouverte au public. Hôtel de Département des Bouches-du-Rhône false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-0399 ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SPECIFIQUES POUR LES ARCHIVES ET LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALES, LE SERVICE DOCUMENTATION ET LA MEDIATHEQUE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (2026-0399) Le Service Achat et Gestion d'Equipements, Fournitures (SAGEF) a en charge, pour l'ensemble de la Collectivité, l’approvisionnement en fournitures de bureau dites "classiques" pour le compte des services du Département des Bouches-du-Rhône, y compris en fournitures spécifiques aux services des Archives et Bibliothèque Départementales, ainsi que de la Documentation et de la Médiathèque. supplies true circ-econ national 120000 47916 30192000 30192700 • Hôtel du Département des BDR - 52 avenue de St Just (4° ARRDT) - 13256 MARSEILLE Cedex 20 (livraisons sur ce site uniquement entre 8h et 12h, au point d'accueil des livraisons) - 52 ave de st just MARSEILLE 13004 FRL04 • Archives Départementales des BDR - 20 rue Mires - 13303 MARSEILLE (3°) Les marchandises seront livrées dans le Département aux adresses suivantes : • Musée ARLES ANTIQUE - Presqu'île Du Cirque Romain - 13200 ARLES • MUSEON ARLATEN 29 Rue de la République - 2° étage - 13200 ARLES FRA 48 Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourrait être renouvelé en 2031.