16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D02EDCA1-D4C0-A784-EEB5A70D88CCBF76 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cantal-habitat.fr ORG-0002 CANTAL HABITAT - Office Public de l'Habitat du Cantal 10, rue Pierre Marty Cs 10423 Aurillac 15004 FRK12 FRA 67704 Commande Publique 0471482016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CANTAL HABITAT 10423 10 Rue Pierre Marty Aurillac 15004 FRK12 FRA D02EDCC0-9CA1-DEE0-9C20FA02B5164698 Laure COMMERLY 0471482016 l.commerly@cantal-habitat.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA D02EDCCF-A1AB-FC52-5BF90286EE384BDC 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA D02EDCDD-91F2-1E43-9E4849756B9722BE 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00608012-2026170/20262026-09-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c68254fe-7649-41ce-b453-a4c9a0391a54 179253cf-f490-4dec-b74a-307176e57bd2 2026-09-02+02:00 12:15:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info cga hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2027_ASCENSEURS MARCHE D'ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS POUR LE PATRIMOINE DE CANTAL HABITAT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services 1120000 50750000 50750000 FRK12 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1867215 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867215 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Caractéristiques environnementales liées à l'exécution du marché per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867215 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-07+02:00 10:00:00+02:00 2026-10-07+02:00 10:30:00+02:00 Aurillac false 1 fa-wo-rc none S-PF-1867215 MARCHE D'ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS POUR LE PATRIMOINE DE CANTAL HABITAT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services other 1120000 50750000 50750000 Département Du Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges