609382-2026 - Competition
France – Radiotherapy devices and supplies – FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
OJ S 171/2026 04/09/2026
Contract or concession notice – standard regime - Change notice
Supplies - Services
1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: GIP RESAH
Email: biomed@resah.fr
Legal type of the buyer: Body governed by public law
Activity of the contracting authority: Health
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Procedure identifier: 194c3012-9200-48d4-a071-79c080d9bb6a
Internal identifier: 2026-R077-000-000
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
Main features of the procedure: La consultation a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées, à savoir : -la livraison, l’installation, le paramétrage, et la mise en service des logiciels ; -la formation des utilisateurs à la mise en service et durant l’utilisation du logiciel par le Bénéficiaire ; -la garantie et la maintenance du logiciel ; -le cas échéant, la télémaintenance ; -à la demande du Bénéficiaire, l’accompagnement dans les formalités déclaratives auprès de la CNIL ou d’autres autorités administratives. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package
2.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT: 498 400 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 996 800 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Legal basis: 
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 21
Terms of contract: 
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 21
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Fourniture d'équipements de radiothérapie standard
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-001-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 38 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 76 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Fourniture d’équipements de radiothérapie avec des traitements stéréotaxiques
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-002-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 42 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 84 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line »
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-003-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 35 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 70 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-004-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 50 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 100 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Title: Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » avec de la stéréotaxie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-005-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 50 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 100 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Title: Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-006-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 70 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 140 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Title: Système de radiochirurgie stéréotaxique tête/cou
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-007-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 50 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 100 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Title: Accélérateur de particules couplé à un scanner en radiothérapie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-008-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 60 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 120 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Title: Accélérateur de particules couplé à une IRM de radiothérapie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-009-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 65 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 130 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Title: Système d‘imagerie KV
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-010-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 7 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 14 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Title: Lasers de positionnement
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-011-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 3 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0012
Title: Systèmes de caméras surfaciques
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-012-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0013
Title: Système d’information de radiothérapie (OIS)
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-013-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0014
Title: Équipements de contrôle qualité patient 2D, 3D et 4D
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-014-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0015
Title: Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-015-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0016
Title: Logiciel de gestion et d’analyse de contrôle qualité machine
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-016-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0017
Title: Logiciel de contrôle qualité du TPS
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-017-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0018
Title: Logiciel de recalcul indépendant de la dosimétrie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-018-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 1 200 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0019
Title: Logiciel de contourage
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-019-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 1 200 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0020
Title: Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-020-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 7 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 14 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0021
Title: Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie stéréotaxique
Description: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Internal identifier: 2026-R077-021-000
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Additional nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 33151000 Radiotherapy devices and supplies
Additional classification (cpv): 48180000 Medical software package, 66000000 Financial and insurance services, 50000000 Repair and maintenance services
Options: 
Description of the options: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
Additional information: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 04/01/2027
Duration end date: 03/01/2028
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 7 000 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 14 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Aim of strategic procurement: No strategic procurement
Social objective promoted: Other
5.1.8.
Accessibility criteria
Accessibility criteria for persons with disabilities are not included with the following justification
Justification: Non concerné
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.maximilien.fr/
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: GIP RESAH
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Organisation providing more information on the review procedures: GIP RESAH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: GIP RESAH
Registration number: 13000501000033
Department: BIOMEDICAL
Postal address: 9 RUE BRAHMS
Town: PARIS
Postcode: 75012
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Contact point: biomed@resah.fr
Email: biomed@resah.fr
Telephone: 0155289851
Internet address: https://resah.fr/
Buyer profile: https://www.maximilien.fr/
Roles of this organisation: 
Buyer
Central purchasing body awarding public contracts or concluding framework agreements for works, supplies or services intended for other buyers
Procurement service provider
Organisation providing more information on the review procedures
Mediation organisation
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal administratif de Paris
Registration number: 17750005500013
Town: Paris
Postcode: 75004
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Contact point: Greffe du tribunal
Email: greffe.ta-paris@juradm.fr
Telephone: +33144594400
Fax: +33144594646
Roles of this organisation: 
Review organisation
10. Change
Version of the previous notice to be changed: 0add752c-31ca-4a69-9255-fef4df708a26-01
Main reason for change: Buyer correction
Description: La date limite de réception des offres est repoussée au 26 octobre à 12h00.
Notice information
Notice identifier/version: b9f405db-f508-4de8-8616-cb80ac7a3866  -  02
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 03/09/2026 14:52:14 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 609382-2026
OJ S issue number: 171/2026
Publication date: 04/09/2026