16 ORG-0001 Département de l'Aisne Rue Paul Doumer Laon 02000 FRE21 FRA 22020002600015 0323246060 achatpublic@aisne.fr ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRE23 FRA FRE2380011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRE23 FRA FRE2380011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 00609567-2026171/20262026-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f8ce20d1-1be9-49b8-91ec-ddac6887c230 ce36fcf1-e475-473a-9c66-d3a3a6c5d3ed 2026-09-03+01:00 12:07:11+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Cette déclaration peut être produite au moyen du formulaire DC1, du DUME ou de tout document équivalent. L’attributaire pressenti devra produire, avant l’attribution du marché, les certificats fiscaux, sociaux et autres justificatifs exigés au règlement de la consultation, notamment le certificat fiscal, l’attestation de vigilance, les justificatifs relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l’entreprise, l’extrait K-bis ou document équivalent, la liste des travailleurs étrangers le cas échéant, ainsi que la copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant. 3 3 open false S26006 Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de l'Etablissement Départemental de l'Enfance et de la Famille-. La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de l'Etablissement Départemental de l'Enfance et de la Famille du Département de l'Aisne. Il s'agit d'un Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures avec un montant maximum. supplies Conditions de remises des offres ou des candidatures : Les plis seront transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Département de l'Aisne https://www.xmarches.fr Une copie de sauvegarde pourra être déposée selon les conditions décrites dans le Règlement de la Consultation (RC). Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents sont téléchargeables au format ZIP sur le site https://www.xmarches.fr Le candidat est fortement invité à s’identifier lors du téléchargement du dossier de consultation, afin d’être informé en cours de consultation des éventuelles modifications apportées au DCE, ce qui n’est pas le cas avec l’anonymat. Des questions peuvent être posées sur le profil acheteur du Département de l'Aisne https://www.xmarches.fr référence de la consultation. Renseignements administratifs : accueil 03 23 24 60 60 15000000 LOT-0001 slc-stand-other Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-stand-other Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41404 none epo-notice no required not-allowed per-exa 60 price Prix Prix per-exa 30 quality Qualité Valeur technique per-exa 10 quality Qualité Performance environnementale des prestations https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41404 5 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-05+01:00 12:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none 1 Préparations réfrigérées et surgelées – (Viandes, charcuteries, produits de la mer, légumes) Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, Poisson préparé et conserves de poisson, Produits alimentaires divers supplies other 612000 15000000 12 3 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois LOT-0002 slc-stand-other Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-stand-other Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41404 none epo-notice no required not-allowed per-exa 60 price Prix Prix per-exa 30 quality Qualité Valeur technique per-exa 10 quality Qualité Performance environnementale des prestations https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41404 5 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-05+01:00 12:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none 2 Produits d’épicerie Produits d’épicerie supplies other 276000 15000000 12 3 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois LOT-0003 slc-stand-other Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-stand-other Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41404 none epo-notice no required not-allowed per-exa 60 price Prix Prix per-exa 30 quality Qualité Valeur technique per-exa 10 quality Qualité Performance environnementale des prestations https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41404 5 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-05+01:00 12:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none 3 Produits laitiers et avicoles Produits laitiers et avicoles supplies other 364000 15500000 12 3 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois