16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0153FEB5-C5C3-3EB4-483CED6A5C1E96E1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRJ12 FRA 71389 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 0153FEED-9476-E9E6-74E6DB1478D7C007 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 0153FF2D-083D-20F9-764A5E30205A3E7F 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00610898-2026171/20262026-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 68f95e5c-617c-4834-9c19-a11dcf81fb1d 98b63d8d-78f7-4588-9ae7-78c94a28c408 2026-09-03+02:00 11:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 26SPR025 Entretien des plantations arborées du département du Gard Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre concerne des travaux d'élagage visant à entretenir l'ensemble des plantations arborées du département du Gard services Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap et son annexe). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le montant de l'estimation toutes périodes confondues s'élève à : 3 302 614,16 euro(s) Ht 8000000 77341000 77341000 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats not-allowed 1867438 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867438 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867438 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Entretien des plantations arborées sur l'UT d'ALES Entretien des plantations arborées du Département- UT d'ALES<br/> services other other 661291.6 77341000 77341000 Département du Gard 30000 Nîmes FRJ12 FRA 2026-12-05+01:00 12 3 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats not-allowed 1867438 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867438 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867438 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Entretien des plantations arborées sur l'UT de BAGNOLS Entretien des plantations arborées du Département- UT de BAGNOLS<br/> services other other 716530.56 77341000 77341000 Département du Gard 30000 Nîmes FRJ12 FRA 2026-12-05+01:00 12 3 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats not-allowed 1867438 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867438 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867438 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Entretien des plantations arborées sur l'UT de BESSEGES Entretien des plantations arborées du Département- UT de BESSEGES<br/> services other other 543710.2 77341000 77341000 Département du Gard 30000 Nîmes FRJ12 FRA 2026-12-05+01:00 12 3 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats not-allowed 1867438 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867438 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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