868770a0-6675-41ae-848a-4ab87979f548-01 Remise des offres: Au lieu du 21/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 28/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/09/2026 à 15h00 au plus tard. Lire 28/09/2026 à 14h30 au plus tard. PROCEDURE 2.1.4 informations générales: Au lieu de Date limite de question : 10/09/2026 à 12h00. Date limite de réponse aux questions : 14/09/2026, lire Date limite de question : 15/09/2026 à 12h00. Date limite de réponse aux questions : 21/09/2026. Une visite obligatoire est organisée le 10 septembre 2026 à 9h00 pour le lot n°1 et 10h15 pour les lots n°3 et 4. Cf article 12 du Rc PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 03799191-96AB-95C9-74FCDA47B85DC26F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 037991B2-A38B-BFAF-B539812A6AFBDCFB 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00611320-2026171/20262026-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b7919b44-9752-4590-ba14-abfad7a6c6cc 8a848970-e36e-455d-a819-08ffba3e9f1a 2026-09-03+02:00 12:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false ST2622 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES APPAREILS ET ACCESSOIRES DE LEVAGE (PALANS ET NACELLES) SITUÉ DANS DIVERS BATIMENT COMMUNAUX La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils et accessoires de levage (palans et nacelles) situés dans divers bâtiments communaux. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum des marchés est fixée à 360 000 euro(s) HTVA sur la durée totale des marchés , reconductions comprises services Les dépôts de pli doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront candidater soit en qualité de candidats individuels, soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises sous la forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Les critères de jugement comportent des sous-critères. Cf chapitre 3 du Rc. Les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite de question : 10/09/2026 à 12h00. Date limite de réponse aux questions : 14/09/2026 360000 50530000 50530000 FR105 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-abil-ref-services Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au 3ème trimestre 2030 not-allowed 1856235 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856235 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 50 quality Caractéristiques opérationnelles per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856235 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:30:00+02:00 false none none 1 Maintenance des appareils et accessoires de levage (nacelles et chariots élévateurs) motorisés et non motorisés Ce lot concerne la maintenance des des appareils et accessoires de levage (nacelles et chariots élévateurs) motorisés et non motorisés services Le montant maximum annuel des bons de commandes pour les prestations de maintenance corrective est fixé à 15 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum other 15000 50530000 42410000 Levallois 92300 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit tacitement pour un an, dans la limite de 3 fois LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-abil-ref-services Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au 3ème trimestre 2030 not-allowed 1856235 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856235 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 50 quality Caractéristiques opérationnelles per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856235 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:30:00+02:00 false none none 2 Maintenance des appareils et accessoires de levage de personnes (Soulève-personnes et système de mise à l'eau), situés au Centre Aquatique de Levallois (CAL) Ce lot concerne la maintenance des appareils et accessoires de levage de personnes (Soulève-personnes et système de mise à l'eau), situés au Centre Aquatique de Levallois (CAL) services Le montant maximum annuel des bons de commandes pour les prestations de maintenance corrective est fixé à 5 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum other 5000 50530000 92610000 Levallois 92300 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit tacitement pour un an, dans la limite de 3 fois LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-abil-ref-services Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au 3ème trimestre 2030 not-allowed 1856235 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856235 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 50 quality Caractéristiques opérationnelles per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856235 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:30:00+02:00 false none none 3 Maintenance des éléments fixes motorisés et non motorisés Ce lot concerne la maintenance des éléments fixes motorisés et non motorisés services Le montant maximum annuel des bons de commandes pour les prestations de maintenance corrective est fixé à 50 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum other 50000 50530000 50324200 Levallois 92300 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit tacitement pour un an, dans la limite de 3 fois LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-abil-ref-services Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au 3ème trimestre 2030 not-allowed 1856235 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856235 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 50 quality Caractéristiques opérationnelles per-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856235 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:30:00+02:00 false none none 4 Maintenance du monte-piano du Conservatoire Ce lot concerne la maintenance du monte-piano du Conservatoire services Le montant maximum annuel des bons de commandes pour les prestations de maintenance corrective est fixé à 20 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum other 20000 50530000 50860000 Levallois 92300 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit tacitement pour un an, dans la limite de 3 fois