16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D6685432-BA0D-B175-BB258679212F02EF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA 50722 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA D6685484-065B-075A-4FA2DC186437DB8D Cellule Marchés 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D6685494-D263-AFC6-582F188656BA45A8 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00611494-2026171/20262026-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c3eaf07c-cfbd-4455-8353-f0b67faf8b3b ff1e7226-472d-44c8-81fc-3e07a1f615ab 2026-09-02+02:00 15:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-FCS-ACP-0188 Fourniture d'enrobés d'hydrocarbonés pour l'entretien des chaussées métropolitaines L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Il est demandé aux candidats la remise d'échantillons pour le lot 2 "enrobés à froid stockables" uniquement dont les conditions de remise sont détaillées au règlement de la consultation 910000 44113320 44113320 FRK24 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1865003 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865003 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de l'émission des bons de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865003 4 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 15:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 15:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture d'enrobés à chaud Fourniture d'enrobés à chaud<br/> supplies other 300000 44113320 44113320 3 rue Malakoff Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38031 FRK24 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. La date de notification mentionnée dans le présent avis est une date prévisionnelle. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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