16 https://www.marches-securises.fr http://www.carqueiranne.fr ORG-0001 Commune de Carqueiranne (83) Hôtel de Ville Carqueiranne 83320 FRL05 FRA 21830034100011 +33 489964078 +33 marches.publics@carqueiranne.fr https://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine – CS 40510 TOULON CEDEX 9 83000 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00612490-2026171/20262026-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5ba98151-b72d-4594-8ea1-f5cb23e7dcf2 5c4b9aa2-a85b-4ee9-b6b5-21306ad82255 2026-09-02Z 15:04:51Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false AO26006 Appel d’offres en vue des prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL)» et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la Commune de Carqueiranne Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL) » et l'« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la commune de Carqueiranne services Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord cadre sont : minimum :45000€HT/maximum:130000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. L'accord cadre sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le règlement de la consultation (art 4.2 du RC). Il est passé pour une durée initiale d’un an et pourra être reconduit trois fois un an (cf art 1.5 du CCAP). Les modalités de règlement des comptes sont indiquées à l’article 4 du CCAP.Pour le versement de l'avance voir article 6 du CCAP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du CCAP. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 130000 60100000 63515000 63500000 63510000 Carqueiranne 83320 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed poi-exa 50 quality VALEUR TECHNIQUE VALEUR TECHNIQUE (noté sur 50 points), lui même sous pondéré en 3 sous-critères: sous-critère 1 (20pts) : organisation et moyens mis en place afin d'exécuter les prestations;sous-critère 2 (20pts) : relation client et assistance; sous-critère3 (10 pts):partenariats poi-exa 10 quality PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE(noté sur10points)Le candidat décrit les actions environnementales mises en œuvre dans le cadre de l’exécution du marché, notamment celles de:aspects environnementaux relatifs aux modes de transport dans le cadre de l’exécution des prestations:formation à l’écoconduite, le type de carburant utilisé dans le cadre des excursions; le choix des itinéraires etc(cf art4.2RC) poi-exa 40 price PRIX PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total du bordereau des prix unitaires contractuel valant devis quantitatif estimatif non contractuel visé à l’article 4.1 du Règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Cf. Règlement de la consultation ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-07+02:00 12:00:00+02:00 false 999 fa-wo-rc none Appel d’offres en vue des prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL)» et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la Commune de Carqueiranne Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL) » et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la commune de Carqueiranne services 130000 60100000 63515000 63500000 63510000 Carqueiranne 83320 FRL05 FRA 12 3