16 https://3fachatpublic.com ORG-0001 3F GRAND EST 8 rue Adolphe Seyboth Strasbourg 67000 FRF11 FRA 49827355600023 Mathieu FORDOXCEL 0383174964 mathieu.fordoxcel@groupe3f.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Nancy rue général Fabvier Nancy 54000 FRF31 FRA 17540111600082 tjnancy@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00612762-2026172/20262026-09-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 ddcffff7-20ed-4199-88f8-ab893865fd4d 8928f407-7dab-4cbe-b4f6-dbe39fb30038 2026-09-04Z 09:58:00Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 open false AO5600 Contrat d'entretien des toitures terrasses 20272030 Contrat d'entretien des toitures terrasses en région Alsace et Lorraine services 50700000 Le marché est passé pour une période d’un an à compter du 01/01/2027. Il est renouvelable 3 fois pour une durée d’une année. Un attributaire par lot. 8 rue Adolphe Seyboth Strasbourg 67000 FRF11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_uqT7E4H7AI epo-procurement-document none no allowed not-allowed price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_uqT7E4H7AI 180 Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 et les articles 14411 et 14412 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 et l’article 14413 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 1 Alsace Entretien de toitures terrasses en Alsace services 600000 50700000 FRF11 FRA FRF12 FRA 48 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Clauses de réexamen. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_uqT7E4H7AI epo-procurement-document none no allowed not-allowed price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_uqT7E4H7AI 180 Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 et les articles 14411 et 14412 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 et l’article 14413 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 2 Lorraine Entretien de toitures terrasses en Lorraine services 600000 50700000 FRF31 FRA FRF33 FRA 48 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Clauses de réexamen. 3