16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32AE5300-ACC1-0029-D452AD051145AB12 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.marches-publics.info ORG-0002 Commune d'HUEZ 226 Route de la Poste Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 841 Le Maire Maire 0476112121 0476112100 info@mairie-alpedhuez.fr ORG-0003 Service Commande Publique et NTIC Mairie annexe 226 Route de la Poste Alpe d'Huez 38750 FRK24 FRA 32AE534E-DC2C-EA2F-0767D1BF16E9A54A Mme Fanny JACQ 0476112121 marchespublics@mairie-alpedhuez.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 Grenoble Cédex 38022 FRK24 FRA 32AE5376-0B9C-D6CE-6A273B9A30072078 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 32AE5388-D657-AC23-E3A6E507E8520A59 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00612967-2026172/20262026-09-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 575ae1b7-b9d3-4f40-81c2-3315d6e11b74 f646427a-b3f1-4d47-8a74-d34863d8e120 2026-09-04+02:00 10:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26FS-CP-0275-G Nettoyage périodique des sanitaires, de certains locaux, nettoyage ponctuel lors des évènements L'accord-cadre est mono-attributaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre objet du présent marché est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 240 000 euro(s) HT services 240000 90900000 90910000 90911000 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1865948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1 ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Service commande publique Mairie d'Huez false none none 1 Nettoyage périodique des sanitaires et de certains locaux de la commune d'Huez Nettoyage périodique des sanitaires et de certains locaux de la commune d'Huez services Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 80 000 euro(s) Ht. Une clause d'insertion sociale est prévue pour ce lot. Une visite est obligatoire other 80000 90900000 90900000 90910000 90911000 Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1865948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1 ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Service commande publique Mairie d'Huez false none none 2 Nettoyage ponctuel lors des évènements sur la commune d'Huez Nettoyage ponctuel lors des évènements sur la commune d'Huez services Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) Ht. Une visite est obligatoire other 20000 90900000 90900000 90910000 90911000 Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1865948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1 ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Service commande publique Mairie d'Huez false none none 3 Renfort hivernal sur certains locaux de la commune d'Huez Renfort hivernal sur certains locaux de la commune d'Huez services Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 140 000 euro(s) Ht. Une clause d'insertion sociale est prévue pour ce lot. Une visite est obligatoire other 140000 90900000 90900000 90910000 90911000 Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 2026-12-01+01:00 12 3