16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0E32F567-F4BF-4956-93BECFCA719A833C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.genlis.fr/ ORG-0002 MAIRIE DE GENLIS 18 Avenue du Général De Gaulle Genlis 21110 FRC11 FRA 83207 MATHIRON Martial Maire 0380479898 marches.publics@mairie-genlis.fr ORG-0003 MAIRIE DE GENLIS 18 Avenue du Général De Gaulle Genlis 21110 FRC11 FRA 0E32F5A6-B2BA-D70B-44C3250E68D35E18 0380479898 info@mairie-genlis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 61616 22, rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA 0E32F5C2-EB25-6D0F-F6A46478A45D41C8 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Dijon 61616 22, rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA 0E32F5DC-B918-ADA1-1E073EE1ECBC8DE8 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 00613733-2026172/20262026-09-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 88e5a2a4-cf11-45d4-a988-8a54f00eec1d a5c540b8-2d19-4f29-9385-f0c72641ed96 2026-09-03+02:00 17:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false AO_26-02 Marché d'exploitation des installations collectives de chauffage de la ville de Genlis 2027-2031 Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché prévoit la réalisation simultanée des six objectifs suivants : 1. La fourniture du confort (chauffage, ECS, ventilation, rafraichissement) décrit dans les articles du CCP, 2. L'exploitation, c'est-à-dire le pilotage et l'optimisation du fonctionnement des installations 3. L'entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel (Chauffage ECS, ventilation, rafraichissement), 4. Le maintien des conditions de sécurité imposées par les diverses réglementations dans toutes les installations concernées par le contrat d'entretien, 5. La recherche d'économies d'énergie et le respect des cibles de consommations définies dans l'Acte d'Engagement. 6. L'atteinte progressive des objectifs fixés par le Décret Tertiaire services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 50721000 50721000 FRC11 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1867707 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867707 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867707 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Genlis false none none S-PF-1867707 Marché d'exploitation des installations collectives de chauffage de la ville de Genlis 2027-2031 Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché prévoit la réalisation simultanée des six objectifs suivants : 1. La fourniture du confort (chauffage, ECS, ventilation, rafraichissement) décrit dans les articles du CCP, 2. L'exploitation, c'est-à-dire le pilotage et l'optimisation du fonctionnement des installations 3. L'entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel (Chauffage ECS, ventilation, rafraichissement), 4. Le maintien des conditions de sécurité imposées par les diverses réglementations dans toutes les installations concernées par le contrat d'entretien, 5. La recherche d'économies d'énergie et le respect des cibles de consommations définies dans l'Acte d'Engagement. 6. L'atteinte progressive des objectifs fixés par le Décret Tertiaire services other other 50721000 50721000 18 Avenue du Général De Gaulle Sites répartis sur la commune de Genlis Genlis 21110 FRC11 FRA 2027-01-01+01:00 2031-12-31+01:00