16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 127D3202-B99B-2509-745C7ED8C7D98D16 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.centre-valdeloire.fr/ ORG-0002 REGION CENTRE VAL DE LOIRE Direction des Achats et des Services Juridiques Cs 94117, 9 rue Saint Pierre Lentin Orleans 45041 FRB06 FRA 49013 BONNEAU François Président 0238703030 dasj-marchespublics@centrevaldeloire.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 127D3220-C98B-5AB5-A44ACBBFA93753AA 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges 24209 Dreets - Immeuble Skyline 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 127D322F-90D0-748E-9EC6911A8225E5CA 0253467983 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orleans 45057 FRB06 FRA 127D323E-FFE5-3190-48708763A90EE82B 0238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00614983-2026172/20262026-09-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 e99b2b9b-c206-4b24-b7a8-5a4dc2d3e15a 1f83f5b2-3c39-435d-9174-6b81870552cc 2026-09-03+02:00 19:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://achats.regioncentre-valdeloire.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26MM30F ACQUISITION DE SYSTEMES PEDAGOGIQUES ET DE LIGNES DE PRODUCTION POUR LES ATELIERS PEDAGOGIQUES DES LYCEES DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE - RELANCE LOT 3 Seul le lot 3 est ici concerné par la présente consultation. En effet, un accord-cadre comprenant 4 lots a été lancé précédemment mais le lot 3 a été déclaré sans suite. Les autres lots ont déjà été attribués ou sont en cours d'attribution. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Toute autre date de démarrage des prestations indiquée (notamment dans l'AAPC) ne le serait qu'à titre informatif. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre et du délai indiqué dans l'acte d'engagement supplies 39162100 39162100 FRB06 FRA LOT-0001 slc-stand-other Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travaille cas échéant, justificatif démontrant qu'un candidat en redressement judiciaire est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public (copie du ou des jugements prononcés) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868015 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868015 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868015 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-05+02:00 12:30:00+02:00 Orléans false 1 fa-wo-rc none 03 Système de mise en contenants de produits solides Système de mise en contenants de produits solides supplies other 39162100 42900000 Les équipements seront à livrer potentiellement dans les établissements de formation de la Région Centre Val de Loire FRB06 FRA 2027-01-04+01:00 48