615635-2026 - Competition
France – Fluorescent and polarising microscopes – Acquisition d’un microscope numérique pour l’imagerie et l’analyse élémentaire de films minces de matériaux de batteries
OJ S 172/2026 07/09/2026
Contract or concession notice – standard regime
Supplies
1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Email: dr18.liste.poleachats@cnrs.fr
Legal type of the buyer: Body governed by public law
Activity of the contracting authority: Education
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Acquisition d’un microscope numérique pour l’imagerie et l’analyse élémentaire de films minces de matériaux de batteries
Description: Le microscope numérique sera installé dans un plateau technique de l’IEMN dédié à l’élaboration et la caractérisation de films minces de matériaux de batteries (électrodes et électrolytes). La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation, la mise en service et la formation associées à un système de microscope numérique motorisé de haute résolution intégrant un module d'analyse élémentaire par spectroscopie LIBS (Laser-Induced Breakdown Spectroscopy)
Procedure identifier: c071cb21-7159-4b45-baf1-cd0a4a97ea8c
Internal identifier: 2026 Acquisition d’un microscope numérique pour l’imagerie et l’analyse élémentaire de films minces de matériaux de batteries
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 38515000 Fluorescent and polarising microscopes
2.1.2.
Place of performance
Postal address: CNRS IEMN UMR8520 Cité Scientifique Avenue Poincaré CS60069
Town: Villeneuve d'Ascq Cedex
Postcode: 59652
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Additional information: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
General information
Additional information: Une variante financière est autorisée dans les conditions mentionnées dans les documents de la consultation
Legal basis: 
Directive 2014/24/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Acquisition d’un microscope numérique pour l’imagerie et l’analyse élémentaire de films minces de matériaux de batteries
Description: Le microscope numérique sera installé dans un plateau technique de l’IEMN dédié à l’élaboration et la caractérisation de films minces de matériaux de batteries (électrodes et électrolytes). La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation, la mise en service et la formation associées à un système de microscope numérique motorisé de haute résolution intégrant un module d'analyse élémentaire par spectroscopie LIBS (Laser-Induced Breakdown Spectroscopy
Internal identifier: 202617 Acquisition d’un microscope numérique pour l’imagerie et l’analyse élémentaire de films minces de matériaux de batteries
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 38515000 Fluorescent and polarising microscopes
5.1.2.
Place of performance
Postal address: CNRS IEMN UMR8520  
Town: Villeneuve d'Ascq Cedex
Postcode: 59652
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 14 Months
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
Procurement Project fully or partially financed with EU Funds.
Information about European Union funds: 
EU funds programme: European Regional Development Fund (ERDF) (2021/2027)
Identifier of EU funds: Programme Hauts-de-France FEDER-FSE+-FTJ 2021-2027
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion: 
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 30
Criterion: 
Type: Quality
Description: Valeur environnementale
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 2,5
Criterion: 
Type: Quality
Description: Valeur technique
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 60
Criterion: 
Type: Quality
Description: Délais
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 2,5
Criterion: 
Type: Quality
Description: Qualité du service après-vente
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 5
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of the procedure: 
Security clearance is required
Description: Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058334&orgAcronyme=f2h
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening: 
Additional information: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lille
Information about review deadlines: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Registration number: 180 089 013 03894
Department: Nord
Postal address: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Town: Lille Cedex
Postcode: 59001
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Contact point: Pôle Achats et Marchés Publics
Email: dr18.liste.poleachats@cnrs.fr
Telephone: 0320125800
Internet address: https://www.cnrs.fr
Buyer profile: https://www.marches-publics.gouv.fr
Roles of this organisation: 
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal administratif de Lille
Registration number: 17590003400026
Postal address: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Town: Lille
Postcode: 59000
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Email: greffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone: 0359542342
Roles of this organisation: 
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
8.1.
ORG-0000
Official name: Publications Office of the European Union
Registration number: PUBL
Town: Luxembourg
Postcode: 2417
Country subdivision (NUTS): Luxembourg (LU000)
Country: Luxembourg
Email: ted@publications.europa.eu
Telephone: +352 29291
Internet address: https://op.europa.eu
Roles of this organisation: 
TED eSender
Notice information
Notice identifier/version: bf3f81c1-0911-433c-bac7-706688180813  -  01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 04/09/2026 07:33:20 (UTC+00:00) Western European Time, GMT
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 615635-2026
OJ S issue number: 172/2026
Publication date: 07/09/2026